l'administration dans son droit / MIAILLE Michel

Titre : l'administration dans son droit Type de document : texte imprimé Auteurs : MIAILLE Michel, Auteur; LOCHAK Danièle, Auteur; HEYMANN-DOAT Arlette, Auteur; GLEIZAL Jean-Jacques, Auteur; GATTI-MONTAIN Jacqueline, Auteur; ALLIES Paul, Auteur Editeur : Publisud (paris) Année de publication : 1985 Importance : 303 p.   Catégories : Plan de classement Droit:Cadre conceptuel du droit Thesaurus du CAUE de l'Isère Droit:cadre conceptuel du droit:droit administratif et des collectivités territoriales Mots-clés : Cadre conceptuel du droit Numéro de notice : 1131

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000001018349	F1/1	Ouvrage	Espace Doc'	La doc'	Disponible

Droit administratif / VEDEL Georges

Titre : Droit administratif Type de document : texte imprimé Auteurs : VEDEL Georges, Auteur Editeur : Presses Universitaires de France (Paris) Année de publication : 1980 Importance : 1088 p.   Catégories : Plan de classement Droit:Cadre conceptuel du droit Thesaurus du CAUE de l'Isère Droit:cadre conceptuel du droit:contentieux ; Droit:cadre conceptuel du droit:droit administratif et des collectivités territoriales ; Droit:fonctionnement du cadre institutionnel:acte des pouvoirs publics Mots-clés : Cadre conceptuel du droit Numéro de notice : 1641

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000001018301	F1/3	Ouvrage	Espace Doc'	La doc'	Disponible

Les églises communales : textes juridiques et guide pratique / Secrétariat Général de la Conférence des Evêques de France

Titre : Les églises communales : textes juridiques et guide pratique Type de document : texte imprimé Auteurs : Secrétariat Général de la Conférence des Evêques de France, Auteur; Comité National d'Art Sacré, Auteur Editeur : CERF (Paris) Année de publication : 1995 Importance : 59 p.   Catégories : Plan de classement Bâtiment et équipement:Bâtiment public (administratif, pénitentiaire, technique, funéraire, hospitalier, social et socio-éducatif, ouvrage d'art) Thesaurus du CAUE de l'Isère Bâtiment et équipement:bâtiment cultuel:église ; Droit:cadre conceptuel du droit:droit administratif et des collectivités territoriales ; Droit:collectivité territoriale:commune Mots-clés : Bâtiment public (administratif, pénitentiaire, technique, funéraire, hospitalier, social et socio-éducatif, ouvrage d'art) Numéro de notice : 1605

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582	D4/10	Guide	Espace Doc'	La doc'	Disponible

Etudes d'impact sur l'environnement : guide des procédures administratives et recueil des textes d'application / Ministère de l'Environnement (DQV)

Titre : Etudes d'impact sur l'environnement : guide des procédures administratives et recueil des textes d'application Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'Environnement (DQV), Auteur Editeur : Atelier Central de l'Environnement (Paris) Année de publication : 1981 Importance : 291 p.   Catégories : Plan de classement Environnement:Politique de l'environnement Thesaurus du CAUE de l'Isère Aménagement:politique de l'aménagement du territoire:aménagement rural ; Droit:cadre conceptuel du droit:droit administratif et des collectivités territoriales ; Droit:source du droit:circulaire ; Droit:source du droit:décret ; Droit:source du droit:règlement ; Environnement:droit de l'environnement ; Environnement:eau:géographie de l'eau:mer ; Environnement:eau:gestion de l'eau:gestion des cours d'eau ; Environnement:planification de l'environnement:étude d'impact ; Transport et voirie:infrastructure de transport Mots-clés : Politique de l'environnement Numéro de notice : 1663

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000001011234	J7/2	Ouvrage	Espace Doc'	La doc'	Disponible

Le guide juridique de la publicité des enseignes et préenseignes / CHAMBON Jean Pierre

Titre : Le guide juridique de la publicité des enseignes et préenseignes Type de document : texte imprimé Auteurs : CHAMBON Jean Pierre, Auteur; BRIL Isabelle, Auteur; BENECH Cécile, Auteur; ALBERT Véronique, Auteur Editeur : DDE 38 (Grenoble) Année de publication : 1984 Importance : 113 p.   Catégories : Plan de classement Urbanisme:Espace public Thesaurus du CAUE de l'Isère Droit:cadre conceptuel du droit:droit administratif et des collectivités territoriales ; Droit:source du droit:arrêté ; Droit:source du droit:loi ; Urbanisme:espace public:équipement urbain:enseigne ; Urbanisme:espace public:équipement urbain:affiche publicitaire Mots-clés : Espace public Numéro de notice : 318

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000001012460	T3/21	Ouvrage	Espace Doc'	La doc'	Disponible

Le Petit Cifodel, ou la gestion locale de A à Z racontée aux élus... / PERILLE Brigitte

Titre : Le Petit Cifodel, ou la gestion locale de A à Z racontée aux élus... Type de document : texte imprimé Auteurs : PERILLE Brigitte, Auteur; COURTEAU Jean Claude, Auteur; CHAMBON Jean Pierre, Auteur Editeur : CIFODEL (Paris) Année de publication : 2001 Importance : 173 p.   Résumé : accueil périscolaire, budjet primitif, création de chemin rural, liste électorale.... Catégories : Plan de classement Droit:Collectivité territoriale Thesaurus du CAUE de l'Isère Aménagement:acteur de l'aménagement:maire ; Droit:cadre conceptuel du droit:droit administratif et des collectivités territoriales ; Droit:collectivité territoriale ; Droit:fonctionnement du cadre institutionnel:acte des pouvoirs publics Mots-clés : Collectivité territoriale Numéro de notice : 777

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000001018400	F2/3	Ouvrage	Espace Doc'	La doc'	Disponible

Rapport sur la simplification des enquêtes publiques / CGPC Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de la Mer

Titre : Rapport sur la simplification des enquêtes publiques Type de document : document électronique Auteurs : CGPC Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de la Mer, Auteur; Inspection générale de l'environnement, Auteur Année de publication : 2005 Importance : 151 p. Langues : Français (fre)   Catégories : Thesaurus du CAUE de l'Isère Architecture:histoire de l'architecture:architecture du XXème siècle ; Droit:cadre conceptuel du droit:droit administratif et des collectivités territoriales ; Droit:cadre conceptuel du droit:droit public ; Droit:fonctionnement du cadre institutionnel:acte des pouvoirs publics:déclaration d'utilité publique ; Droit:fonctionnement du cadre institutionnel:enquête publique ; Droit:source du droit   En ligne : http://www.equipement.gouv.fr Numéro de notice : 2443

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