10 réponses innovantes aux 10 défis des collectivités territoriales in Gazette des communes, des département et des régions (La) (1912, [03/12/2007])

[article] 

inGazette des communes, des département et des régions (La) > 1912 [03/12/2007] . - Cahier détaché n°2 Titre : 10 réponses innovantes aux 10 défis des collectivités territoriales Type de document : texte imprimé Article en page(s) : Cahier détaché n°2 Langues : Français (fre)   Résumé : Zoom sur le développement durable : les collectivités territoriales à la croisée des chemins. Catégories : Thesaurus du CAUE de l'Isère Droit:collectivité territoriale ; Environnement:politique de l'environnement:développement durable Numéro de notice : 3294

De bonnes raisons de construire du logement social in Essentiel sur... (L') (103, janvier-février 2007)

[article] 

inEssentiel sur... (L') > 103 (janvier-février 2007) . - p. 2 Titre : De bonnes raisons de construire du logement social Type de document : texte imprimé Article en page(s) : p. 2 Langues : Français (fre)   Résumé : Des besoins en hausse, une grande tension règne sur le parc social en Isère, le problème économique posé par le manque de logements à loyers modérés, des réalisations loin de répondre à l'ampleur des besoins, des loyers accessibles Catégories : Thésaurus géographique Europe:France:Rhône-Alpes:Isère Thesaurus du CAUE de l'Isère Droit:collectivité territoriale ; Habitat et logement:type d'habitat:habitat social Numéro de notice : 2661

CAUE : évolution des caractéristiques et des pratiques de 1980 à 1990, tomes 1 et 2 / ALLEGRET Jacques

Titre : CAUE : évolution des caractéristiques et des pratiques de 1980 à 1990, tomes 1 et 2 Type de document : texte imprimé Auteurs : ALLEGRET Jacques, Auteur Editeur : GRESA-EAPV (Paris) Année de publication : 1993 Importance : 260 p.   Catégories : Plan de classement Aménagement:Acteur de l'aménagement Thesaurus du CAUE de l'Isère Aménagement:acteur de l'aménagement:CAUE ; Architecture:politique de l'architecture ; Droit:collectivité territoriale Mots-clés : Acteur de l'aménagement Numéro de notice : 1124

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Ces communes "article 55" in Maires et Présidents de communautés de France (236, mai 2007)

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inMaires et Présidents de communautés de France > 236 (mai 2007) . - p. 12-13 Titre : Ces communes "article 55" Type de document : texte imprimé Article en page(s) : p. 12-13 Langues : Français (fre)   Résumé : Parmi les communes situées en dessous du seuil de 20% de logements locatifs sociaux, il n'est pas rare d'en trouver qui réalisent de réels efforts pour aboutir à davantage de mixité sociale. Comment font-elles ? Catégories : Thesaurus du CAUE de l'Isère Droit:collectivité territoriale ; Habitat et logement:type d'habitat:habitat social ; Sciences humaines et sociales:sociologie:relations sociales:mixité sociale ; Urbanisme:droit de l'urbanisme:loi SRU Numéro de notice : 2791

La collectivité territoriale, une consommatrice d'énergie avisée et responsable

Titre : La collectivité territoriale, une consommatrice d'énergie avisée et responsable: 6e assises de l'énergie Type de document : texte imprimé Editeur : Grenoble Alpes Métropole (Grenoble) Année de publication : 2005 Importance : 34p.   Résumé : La production et la consommation d'énergie sont désormais traitées au regard des différentes responsabilités qui incombent aux collectiivtés et qui intègrent les préoccupations environnementales. De nombreux exemples de réalisations, de solutions techniques, économiques et sociales ont été présentés lors de ces rencontres Catégories : Thésaurus géographique Europe:France:Rhône-Alpes:Isère:Territoires de l'Agglomération grenobloise:Canton de Grenoble:Grenoble Plan de classement Energie:Maîtrise de l'energie Thesaurus du CAUE de l'Isère Droit:collectivité territoriale ; Energie ; Energie:économie d'énergie Mots-clés : Maîtrise de l'energie Numéro de notice : 171

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Collectivités locales : nouveaux pilotes in Espaces naturels (17, janvier 2007)

[article] 

inEspaces naturels > 17 (janvier 2007) . - p. 9-23 Titre : Collectivités locales : nouveaux pilotes Type de document : texte imprimé Article en page(s) : p. 9-23 Langues : Français (fre)   Résumé : La loi sur le Développement des territoires ruraux a décentralisé, en partie, la conduite du dispositif Natura 2000. Si la responsabilité globale de cette politique reste du ressort de l'Etat, la réalisation des documents d'objectifs et la mise en oeuvre des actions de gestion relèvent désormais - pour l'essentiel - des élus locaux. Catégories : Thesaurus du CAUE de l'Isère Droit:collectivité territoriale ; Environnement:écosystème:biotope:espace naturel Numéro de notice : 2246

Comment conduire l'évaluation des CUCS ? in Gazette des communes, des département et des régions (La) (1897, [20/08/2007])

[article] 

inGazette des communes, des département et des régions (La) > 1897 [20/08/2007] . - p. 28-33 Titre : Comment conduire l'évaluation des CUCS ? Type de document : texte imprimé Article en page(s) : p. 28-33 Langues : Français (fre)   Résumé : L'étape de l'évaluation est essentielle dans l'élaboration des contrats urbains de cohésion sociale. Nouvelle pour les collectivités, elle obéit à une méthodologie rigoureuse. Catégories : Thesaurus du CAUE de l'Isère Droit:collectivité territoriale Mots-clés : Cucs, Contrats urbains de cohésion sociale Numéro de notice : 2985

La commune est dotée de nouveaux pouvoirs pour renforcer l'offre de logements in Urbanisme pratique (86, [19/07/2006])

[article] 

inUrbanisme pratique > 86 [19/07/2006] . - p. 1 Titre : La commune est dotée de nouveaux pouvoirs pour renforcer l'offre de logements Type de document : texte imprimé Article en page(s) : p. 1 Langues : Français (fre)   Résumé : Retour sur la loi adoptée par le Parlement et portant engagement national pour le logement. La commune devra organiser un débat tous les trois ans sur sa politique de logement. Catégories : Thesaurus du CAUE de l'Isère Droit:collectivité territoriale ; Habitat et logement:type d'habitat:habitat social Numéro de notice : 1868

La commune peut faire supporter par les constructeurs le coût des équipements dans les programmes d'aménagement d'ensemble in Urbanisme pratique (99, [15/03/2007])

[article] 

inUrbanisme pratique > 99 [15/03/2007] . - p. 6-7 Titre : La commune peut faire supporter par les constructeurs le coût des équipements dans les programmes d'aménagement d'ensemble Type de document : texte imprimé Article en page(s) : p. 6-7 Langues : Français (fre)   Résumé : La participation des constructeurs est soumise à certaines conditions : elle ne doit pas être excessive et correspondre au seul programme envisagé. Les participations peuvent être différentes selon la nature des constructions autorisées, voire allégées lorsque les constructeurs réalisent certains travaux Catégories : Thesaurus du CAUE de l'Isère Droit:collectivité territoriale ; Economie:fonctionnement économique:financement ; Urbanisme:urbanisme opérationnel:ZAC Numéro de notice : 2666

Les communes dégagées de toute responsabilité en matière de droit au logement opposable

Titre : Les communes dégagées de toute responsabilité en matière de droit au logement opposable Type de document : document électronique Langues : Français (fre)   Résumé : Le Sénat a voté le 31 janvier la suppression d'un article du texte sur le droit opposable au logement, qui faisait reposer sur les communes la responsabilité de ce droit lorsqu'elles ont reçu délégation par l'Etat de ses prérogatives en matière d'attribution de logements sociaux. Les lois de décentralisation ont en effet prévu la possibilité pour les communes de conclure avec l'Etat une convention de délégation leur permettant de disposer du contingent de logements HLM normalement réservé au préfet. Catégories : Thesaurus du CAUE de l'Isère Droit ; Droit:collectivité territoriale ; Habitat et logement:marché du logement ; Habitat et logement:politique du logement Numéro de notice : 2394

Contrat de Plan entre l'Etat et la Région Rhône-Alpes 1994-1998 / Conseil Régional Rhône-Alpes

Titre : Contrat de Plan entre l'Etat et la Région Rhône-Alpes 1994-1998 Type de document : texte imprimé Auteurs : Conseil Régional Rhône-Alpes, Auteur Editeur : Conseil Régional Rhône-Alpes (Charbonnières-Les-Bains) Année de publication : 1995 Importance : 160 p.   Catégories : Plan de classement Aménagement:Politique de l’aménagement du territoire Thesaurus du CAUE de l'Isère Aménagement:politique de l'aménagement du territoire:contrat de plan ; Aménagement:politique de l'aménagement du territoire:aménagement rural ; Droit:collectivité territoriale ; Economie:fonctionnement économique:politique économique:développement économique ; Transport et voirie:infrastructure de transport ; Urbanisme:ville:politique de la ville:contrat de ville Mots-clés : Politique de l’aménagement du territoire Numéro de notice : 1472

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000001018936	A3/15	Ouvrage	CAUE 38	La doc'	Disponible

Développement durable in Maires et Présidents de communautés de France (230, décembre 2006)

[article] 

inMaires et Présidents de communautés de France > 230 (décembre 2006) . - p. 116-119 Titre : Développement durable Type de document : texte imprimé Article en page(s) : p. 116-119 Langues : Français (fre)   Résumé : Des collectivités locales relèvent le Défi pour la Terre par leurs pratiques écoresponsables Catégories : Thesaurus du CAUE de l'Isère Droit:collectivité territoriale ; Environnement:politique de l'environnement ; Environnement:politique de l'environnement:développement durable ; Environnement:politique de l'environnement:sensibilisation à l'environnement ; Environnement:politique de l'environnement:écologie politique Numéro de notice : 2257

Droit opposable au logement in Gazette des communes, des département et des régions (La) (1871, [29/01/2007])

[article] 

inGazette des communes, des département et des régions (La) > 1871 [29/01/2007] . - p. 14 Titre : Droit opposable au logement: les conditions des collectivités Type de document : texte imprimé Article en page(s) : p. 14 Langues : Français (fre)   Résumé : Les associations de collectivités locales dénoncent les manques et posent les confitions d'une mise en oeuvre effective de ce droit. Catégories : Thesaurus du CAUE de l'Isère Droit:collectivité territoriale ; Droit:source du droit ; Habitat et logement:marché du logement ; Habitat et logement:politique du logement Numéro de notice : 2373

Environnement in Gazette des communes, des département et des régions (La) (1911, [26/11/2007])

[article] 

inGazette des communes, des département et des régions (La) > 1911 [26/11/2007] . - Cahier détaché n°2 Titre : Environnement Type de document : texte imprimé Article en page(s) : Cahier détaché n°2 Langues : Français (fre)   Résumé : Réchauffement climatique, achats éco-responsables, géothermie, carburants de substitution, prévention des risques naturels, système d'information géographique. Catégories : Thesaurus du CAUE de l'Isère Droit:collectivité territoriale ; Environnement:politique de l'environnement:sensibilisation à l'environnement Numéro de notice : 3284

Essentiel sur... (L') / CIFODEL

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Titre : Essentiel sur... (L') Type de document : texte imprimé Auteurs : CIFODEL, Auteur Editeur : CIFODEL (Paris) Langues : Français (fre)   Catégories : Thésaurus géographique Europe:France:Rhône-Alpes:Isère Thesaurus du CAUE de l'Isère Droit:collectivité territoriale ; Droit:collectivité territoriale:commune Numéro de notice : 1969

Etats généraux du paysage : Mairie conseils donne la parole aux territoires

Titre : Etats généraux du paysage : Mairie conseils donne la parole aux territoires Type de document : document électronique Langues : Français (fre)   Résumé : Afin d'apporter aux Etats Généraux du Paysage la vision des territoires de projet, Mairie Conseils a mené une enquête auprès de son réseau sur la perception du paysage et la mise en œuvre de politiques paysagères. Le document de synthèse de l'enquête s'appuie largement sur l'expérience des territoires et permet de rendre compte de la perception des acteurs locaux et des collectivités sur la question paysagère. La dimension transversale du paysage, à la fois élément de l'environnement, mais aussi vecteur d'identité et ressource économique, s'affirme de plus en plus dans le discours des acteurs qui n'hésitent plus à mettre en œuvre des actions, afin de mieux affirmer le paysage comme un élément d'une politique de développement local. Catégories : Thesaurus du CAUE de l'Isère Aménagement:politique de l'aménagement du territoire ; Droit:collectivité territoriale ; Environnement ; Paysage:politique du paysage Numéro de notice : 2603

Les Français plébiscitent l'action de leur commune in Gazette des communes, des département et des régions (La) (1910, [19/11/2007])

[article] 

inGazette des communes, des département et des régions (La) > 1910 [19/11/2007] . - p. 28-30 Titre : Les Français plébiscitent l'action de leur commune: sondage IPSOS-La Gazette Type de document : texte imprimé Article en page(s) : p. 28-30 Langues : Français (fre)   Résumé : Proches de leur maire, ils dressent un bilan positif de l'action de leurs services municipaux. Lors des élections, ils seront particulièrement attentifs au développement durable. Catégories : Thesaurus du CAUE de l'Isère Aménagement:acteur de l'aménagement:maire ; Droit:collectivité territoriale ; Environnement:politique de l'environnement:développement durable Numéro de notice : 3263

Gazette des communes, des département et des régions (La) / Gazette (La)

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Titre : Gazette des communes, des département et des régions (La) Type de document : texte imprimé Auteurs : Gazette (La), Auteur Editeur : Gazette (La) Langues : Français (fre)   Catégories : Thesaurus du CAUE de l'Isère Droit:collectivité territoriale ; Droit:collectivité territoriale:département ; Droit:collectivité territoriale:région   En ligne : http://www.lagazettedescommunes.com Numéro de notice : 1711

Gens du voyage in Gazette des communes, des département et des régions (La) (1890, [11/06/2007])

[article] 

inGazette des communes, des département et des régions (La) > 1890 [11/06/2007] . - p. 10-11 Titre : Gens du voyage: un pas en avant dans la gestion des grands passages Type de document : texte imprimé Article en page(s) : p. 10-11 Langues : Français (fre)   Résumé : Pour la première fois, les collectivités et le mouvement Vie et Lumière ont préparé ensemble les grands passages de l'été. L'Etat reconnaît trois organisations comme étant des interlocuteurs incontournables Catégories : Thesaurus du CAUE de l'Isère Droit:collectivité territoriale Mots-clés : gens du voyage  aire d'accueil Numéro de notice : 2844

La gouvernance des organismes scientifiques et techniques du Ministère de l'Equipement / CGPC Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de la Mer

Titre : La gouvernance des organismes scientifiques et techniques du Ministère de l'Equipement Type de document : document électronique Auteurs : CGPC Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de la Mer, Auteur Année de publication : 2006 Importance : 84 p Format : pdf, 775 Ko Langues : Français (fre)   Catégories : Thesaurus du CAUE de l'Isère Aménagement:acteur de l'aménagement ; Aménagement:politique de l'aménagement du territoire ; Architecture:histoire de l'architecture:architecture du XXème siècle ; Droit:collectivité territoriale ; Droit:fonctionnement du cadre institutionnel:acte des pouvoirs publics ; Droit:fonctionnement du cadre institutionnel:état ; Droit:fonctionnement du cadre institutionnel:démocratie participative   En ligne : http://www.equipement.gouv.fr Numéro de notice : 2510

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Le guide des collectivités locales / VAN RUYMBEKE Olivier

Titre : Le guide des collectivités locales Type de document : texte imprimé Auteurs : VAN RUYMBEKE Olivier, Auteur; BEZANCON Xavier, Auteur Editeur : Editions du Moniteur (Paris) Année de publication : 1990 Importance : 419 p.   Catégories : Plan de classement Droit:Collectivité territoriale Thesaurus du CAUE de l'Isère Droit:collectivité territoriale ; Droit:fonctionnement du cadre institutionnel:acte des pouvoirs publics ; Droit:fonctionnement du cadre institutionnel:décentralisation Mots-clés : Collectivité territoriale Numéro de notice : 555

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000001018165	F2/1	Ouvrage	CAUE 38	La doc'	Disponible

Logement : les collectivités au chevet des bailleurs sociaux in Gazette des communes, des département et des régions (La) (1901, [17/09/2007])

[article] 

inGazette des communes, des département et des régions (La) > 1901 [17/09/2007] . - p. 24-33 Titre : Logement : les collectivités au chevet des bailleurs sociaux Type de document : texte imprimé Article en page(s) : p. 24-33 Langues : Français (fre)   Résumé : Relever les multiples défis du logement social ; accompagner les propriétaires privés ; vers une stratégie foncière active ; l'accession à la propriété, une voie vers la sortie du logement social. Catégories : Thesaurus du CAUE de l'Isère Droit:collectivité territoriale ; Habitat et logement:marché du logement:accession à la propriété ; Habitat et logement:politique du logement ; Habitat et logement:type d'habitat:habitat social Numéro de notice : 3096

Le maire, le président... et les enjeux territoriaux de demain in Etudes foncières (123, septembre-octobre 2006)

[article] 

inEtudes foncières > 123 (septembre-octobre 2006) . - p. 13-15 Titre : Le maire, le président... et les enjeux territoriaux de demain Type de document : texte imprimé Article en page(s) : p. 13-15 Langues : Français (fre)   Résumé : Alors que se prépare une série de rendez-vous électoraux, le paysage de la répartition des compétences et des responsabilités entre les différents échelons de pouvoir en présence, n'a jamais été aussi confus. C'est pourtant le fonctionnement même des processus démocratiques de la prise de décision qui est en cause, en particulier en matière de gestion territoriale. Catégories : Thesaurus du CAUE de l'Isère Aménagement:acteur de l'aménagement:maire ; Droit:collectivité territoriale Numéro de notice : 1992

Maires et Présidents de communautés de France / Association des maires de France

[périodique] Voir les bulletins disponibles 

Titre : Maires et Présidents de communautés de France Type de document : texte imprimé Auteurs : Association des maires de France, Auteur Langues : Français (fre)   Catégories : Thesaurus du CAUE de l'Isère Aménagement:acteur de l'aménagement:maire ; Droit:collectivité territoriale ; Droit:intercommunalité Numéro de notice : 1802

Mise en oeuvre du régime indemnitaire / COLOMBANI François

Titre : Mise en oeuvre du régime indemnitaire Type de document : texte imprimé Auteurs : COLOMBANI François, Auteur; BRUMENT Nicole, Auteur Editeur : La lettre du cadre territorial (Paris) Année de publication : 1993 Importance : 119 p.   Résumé : Les bases juridiques du régime indemnitaire Catégories : Plan de classement Droit:Collectivité territoriale Thesaurus du CAUE de l'Isère Droit:collectivité territoriale Mots-clés : Collectivité territoriale Numéro de notice : 1035

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000001018356	F2/4	Ouvrage	CAUE 38	La doc'	Disponible

Le Petit Cifodel, ou la gestion locale de A à Z racontée aux élus... / PERILLE Brigitte

Titre : Le Petit Cifodel, ou la gestion locale de A à Z racontée aux élus... Type de document : texte imprimé Auteurs : PERILLE Brigitte, Auteur; COURTEAU Jean Claude, Auteur; CHAMBON Jean Pierre, Auteur Editeur : CIFODEL (Paris) Année de publication : 2001 Importance : 173 p.   Résumé : accueil périscolaire, budjet primitif, création de chemin rural, liste électorale.... Catégories : Plan de classement Droit:Collectivité territoriale Thesaurus du CAUE de l'Isère Aménagement:acteur de l'aménagement:maire ; Droit:cadre conceptuel du droit:droit administratif et des collectivités territoriales ; Droit:collectivité territoriale ; Droit:fonctionnement du cadre institutionnel:acte des pouvoirs publics Mots-clés : Collectivité territoriale Numéro de notice : 777

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000001018400	F2/3	Ouvrage	CAUE 38	La doc'	Disponible

Politiques et géographie de l'aménagement des Alpes Françaises : bibliographie / Laboratoire de la Montagne Alpine (CNRS)

Titre : Politiques et géographie de l'aménagement des Alpes Françaises : bibliographie Type de document : texte imprimé Auteurs : Laboratoire de la Montagne Alpine (CNRS), Auteur Editeur : LAMA (Grenoble) Année de publication : 1984 Importance : 175 p.   Catégories : Thesaurus du CAUE de l'Isère Aménagement:politique de l'aménagement du territoire:aménagement de la montagne ; Droit:collectivité territoriale ; Environnement:droit de l'environnement:protection des espaces naturels ; Environnement:droit de l'environnement:protection des espaces naturels:loi montagne ; Environnement:géographie physique ; Sciences humaines et sociales:géographie:géographie humaine Mots-clés : Montagne, urbanisme et aménagement Numéro de notice : 1570

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000001010190	M4/13	Bibliographie	CAUE 38	La doc'	Disponible

Quel avenir pour la commune ? in Maires et Présidents de communautés de France (Hors série, décembre 2007)

[article] 

inMaires et Présidents de communautés de France > Hors série (décembre 2007) . - p. 38-46 Titre : Quel avenir pour la commune ? Type de document : texte imprimé Article en page(s) : p. 38-46 Langues : Français (fre)   Résumé : Que sera la commune dans 20, 30 ans ? On peut présupposer que l'organisation des pouvoirs locaux et de leurs compétences devra avoir évolué à défaut, sinon, de fragiliser la place de la commune. Or celle-ci demeure l'échelon politique le mieux perçu et auquel les citoyens s'identifient. Catégories : Thesaurus du CAUE de l'Isère Droit:collectivité territoriale ; Droit:fonctionnement du cadre institutionnel:décentralisation ; Droit:intercommunalité Numéro de notice : 3348

Quels apports des villes nouvelles dans les pratiques professionnelles d'aujourd'hui ? / PIR (Programme Interministériel de Recherche) - PHEVNF (Programme d'Histoire et d'Evaluation des Villes Nouvelles Françaises)

Titre : Quels apports des villes nouvelles dans les pratiques professionnelles d'aujourd'hui ?: Actes de la journée d'études 13 avril 2005 Type de document : document électronique Auteurs : PIR (Programme Interministériel de Recherche) - PHEVNF (Programme d'Histoire et d'Evaluation des Villes Nouvelles Françaises), Auteur; Nicole Eleb-Harlé, Collaborateur; Viviane Claude, Collaborateur Année de publication : 2005 Importance : 96 p Format : pdf, 1,1 Mo Langues : Français (fre)   Catégories : Thesaurus du CAUE de l'Isère Aménagement:acteur de l'aménagement ; Aménagement:politique de l'aménagement du territoire ; Architecture:histoire de l'architecture:architecture du XXème siècle ; Architecture:projet architectural:programmation architecturale ; Droit:collectivité territoriale ; Paysage:projet paysager ; Urbanisme:aménagement urbain:projet urbain:programmation urbaine ; Urbanisme:aménagement urbain:projet urbain:ville nouvelle   En ligne : http://www.equipement.gouv.fr Numéro de notice : 2518

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Retrait d’un EPCI

Titre : Retrait d’un EPCI Type de document : document électronique Langues : Français (fre)   Résumé : Il existe deux procédures de retrait d’un EPCI, dont l’une applicable seulement aux communautés de communes. Il existe deux procédures distinctes permettant à une commune de se retirer d'une communauté de communes : la procédure de retrait de droit commun définie par l'article L. 5211-19 du code général des collectivités territoriales (CGCT) ; la procédure de retrait dérogatoire définie par l'article L. 5214-26 dudit code. La procédure de retrait de droit commun prévue par l'article L. 5211-19, applicable à tous les EPCI, permet à une commune de se retirer d'une communauté de communes, à sa demande, après avoir recueilli l'accord de l'organe délibérant de la communauté de communes et de ses communes membres à la majorité qualifiée prévue par l'article L. 5211-5 du CGCT. Catégories : Thesaurus du CAUE de l'Isère Droit:collectivité territoriale ; Droit:source du droit:code ; Droit:intercommunalité ; Droit:intercommunalité:EPCI Numéro de notice : 2605

SLMC 2007 : les collectivités au coeur du développement durable in Gazette des communes, des département et des régions (La) (1909, [12/11/2007])

[article] 

inGazette des communes, des département et des régions (La) > 1909 [12/11/2007] . - Fascicule n°2 Titre : SLMC 2007 : les collectivités au coeur du développement durable Type de document : texte imprimé Article en page(s) : Fascicule n°2 Langues : Français (fre)   Résumé : Aménagement urbain, voirie, énergie, déchets, transport, ntic Catégories : Thesaurus du CAUE de l'Isère Droit:collectivité territoriale ; Environnement:politique de l'environnement:développement durable Numéro de notice : 3255

Travaux sur les immeubles dégradés in Urbanisme pratique (105, [07/06/2007])

[article] 

inUrbanisme pratique > 105 [07/06/2007] . - p. 6-7 Titre : Travaux sur les immeubles dégradés: de nouvelles garanties pour les communes Type de document : texte imprimé Article en page(s) : p. 6-7 Langues : Français (fre)   Résumé : Quand un immeuble menace ruine, la commune peut exécuter d'office les travaux au frais du propriétaire s'il est défaillant. Désormais, elle bénéficie aussi d'un droit sur l'immeuble et d'une action contre les propriétaires solidaires Catégories : Thesaurus du CAUE de l'Isère Architecture:mode d'intervention sur bâtiment existant:rénovation de bâtiment ; Droit:collectivité territoriale ; Economie:finances publiques:fiscalité Numéro de notice : 2852

Valoriser le patrimoine en Rhône-Alpes / PUJAS Philippe

Titre : Valoriser le patrimoine en Rhône-Alpes: Actes des assises de la culture en Rhône-Alpes, Lyon, 13 juin 2001 Type de document : texte imprimé Auteurs : PUJAS Philippe, Auteur; Observatoire des Politiques culturelles, Auteur Editeur : Conseil Régional Rhône-Alpes (lyon) Année de publication : 2001 Importance : 71 p.   Résumé : Actes du colloque du 13 juin 2001 Catégories : Plan de classement Architecture:Patrimoine architectural Thesaurus du CAUE de l'Isère Architecture:patrimoine architectural ; Architecture:politique de l'architecture:promotion de l'architecture:labellisation architecturale ; Droit:collectivité territoriale ; Tourisme et loisirs:développement touristique ; Art:politiques culturelles Mots-clés : Patrimoine architectural Numéro de notice : 744

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000001020540	B8/4	Colloque/manif.	CAUE 38	La doc'	Disponible

Valoriser le patrimoine de sa commune par le tourisme culturel / HUMEAU Marie-Sophie

Titre : Valoriser le patrimoine de sa commune par le tourisme culturel Type de document : texte imprimé Auteurs : HUMEAU Marie-Sophie, Auteur; BAYLE Dominique, Auteur Editeur : Editions du Moniteur (Paris) Année de publication : 1992 Importance : 198 p.   Catégories : Plan de classement Tourisme et loisirs:Développement touristique Thesaurus du CAUE de l'Isère Architecture:patrimoine architectural:patrimoine rural ; Droit:collectivité territoriale ; Tourisme et loisirs:développement touristique:valorisation du patrimoine touristique Mots-clés : Développement touristique Numéro de notice : 1263

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000001015126	R1/7	Ouvrage	CAUE 38	La doc'	Disponible

Les VIes rencontres des intercommunalités sous le signe de la solidarité entre les communes in Affiches de Grenoble et du Dauphiné (Les) (4318, [08/06/2007])

[article] 

inAffiches de Grenoble et du Dauphiné (Les) > 4318 [08/06/2007] . - p. 15 Titre : Les VIes rencontres des intercommunalités sous le signe de la solidarité entre les communes Type de document : texte imprimé Article en page(s) : p. 15 Langues : Français (fre)   Résumé : C'est autour du thème "la mutualisation des moyens au sein de l'intercommunalité" que les échanges, animés par le président de l'AMI, Daniel Vitte, se sont concentrés Catégories : Thésaurus géographique Europe:France:Rhône-Alpes:Isère Thesaurus du CAUE de l'Isère Aménagement:acteur de l'aménagement:maire ; Droit:collectivité territoriale ; Droit:intercommunalité Numéro de notice : 2845