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L'accueil et la garde des enfants de moins de 6 ans : tome 1, éléments pour une politique locale en faveur de la petite enfance / BARNEDES Henri-Charles
Titre : L'accueil et la garde des enfants de moins de 6 ans : tome 1, éléments pour une politique locale en faveur de la petite enfance Type de document : texte imprimé Auteurs : BARNEDES Henri-Charles, Auteur Editeur : Centre national d'information et de conseil sur les services et les équipements collectifs (Paris) Année de publication : 1981 Importance : 89 p. Catégories : Plan de classement
Bâtiment et équipement:Equipement scolaire
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Bâtiment et équipement:équipement social et socio-éducatif:crèche ; Droit:collectivité territoriale:commune ; Sciences humaines et sociales:sociologieMots-clés : Equipement scolaire Numéro de notice : 1188 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 0000001012812 D5/10 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible La commune peut imposer au constructeur une participation aux équipements propres in Urbanisme pratique (117, [17/01/2008])
[article]
Titre : La commune peut imposer au constructeur une participation aux équipements propres Type de document : texte imprimé Article en page(s) : p. 6-7 Langues : Français (fre)
in Urbanisme pratique > 117 [17/01/2008] . - p. 6-7Résumé : Le projet de construction d'un particulier peut nécessiter des équipements propres que la commune n'a pas envie ou les moyens de financer. A l'occasion de la délivrance du permis de construire, le maire peut donc imposer au pétitionnaire une participation financière à ces travaux. Celle-ci ne peut être utilisée que pour financer des équipements que seul le pétitionnaire utilisera. Catégories : Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:collectivité territoriale:commune ; Droit:source du droit:code:code de l'urbanismeNuméro de notice : 3410
Titre : Un diagnostic pour construire l'avenir : la Combe de Lancey Type de document : texte imprimé Auteurs : LEFORT Clotaire, Auteur; CRITICOS Hervé, Auteur; BONNET Thierry, Auteur Editeur : Syndicat intercommunal de Belledonne (Grenoble) Année de publication : 1989 Importance : 99 p. Catégories : Thésaurus géographique
Europe:France:Rhône-Alpes:Isère:Syndicat intercommunal de Belledonne
Plan de classement
Aménagement:Politique de l’aménagement du territoire
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Aménagement:politique de l'aménagement du territoire:aménagement rural ; Droit:collectivité territoriale:commune ; Droit:intercommunalité:EPCI:syndicat intercommunal ; Tourisme et loisirs:développement touristique:développement local ; Urbanisme:espace rural:rurbanisationMots-clés : Politique de l’aménagement du territoire Numéro de notice : 861 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001019025 A3/12 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Les églises communales : textes juridiques et guide pratique Type de document : texte imprimé Auteurs : Secrétariat Général de la Conférence des Evêques de France, Auteur; Comité National d'Art Sacré, Auteur Editeur : CERF (Paris) Année de publication : 1995 Importance : 59 p. Catégories : Plan de classement
Bâtiment et équipement:Bâtiment public (administratif, pénitentiaire, technique, funéraire, hospitalier, social et socio-éducatif, ouvrage d'art)
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Bâtiment et équipement:bâtiment cultuel:église ; Droit:cadre conceptuel du droit:droit administratif et des collectivités territoriales ; Droit:collectivité territoriale:communeMots-clés : Bâtiment public (administratif, pénitentiaire, technique, funéraire, hospitalier, social et socio-éducatif, ouvrage d'art) Numéro de notice : 1605 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 582 D4/10 Guide Espace Doc' La doc' Disponible Les élections municipales se dérouleront les 9 et 16 mars 2008
Titre : Les élections municipales se dérouleront les 9 et 16 mars 2008 Type de document : document électronique Langues : Français (fre) Résumé : La ministre de l’Intérieur a présenté, le 11 octobre, en conseil des ministres, un décret fixant la date de renouvellement des conseils municipaux et portant convocation des électeurs les dimanches 9 et 16 mars 2008. Elles se tiendront le même jour que les élections cantonales dans les cantons faisant l’objet d’un renouvellement. Le scrutin sera ouvert à 8 heures et clos à 18 heures. Pour faciliter l’exercice du droit de vote, les préfets et hauts commissaires pourront avancer l’heure d’ouverture ou retarder l’heure de fermeture du scrutin dans certaines communes ou circonscriptions administratives. Catégories : Thesaurus du CAUE de l'Isère
Aménagement:acteur de l'aménagement:maire ; Droit:collectivité territoriale:communeNuméro de notice : 3168 Essentiel sur... (L') / CIFODEL
[périodique] Voir les bulletins disponibles
Titre : Essentiel sur... (L') Type de document : texte imprimé Auteurs : CIFODEL, Auteur Editeur : CIFODEL (Paris) Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus géographique
Europe:France:Rhône-Alpes:Isère
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:collectivité territoriale ; Droit:collectivité territoriale:communeNuméro de notice : 1969
Titre : Etudier une commune: Paysages, territoires, populations, sociétés Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier Browaeys; Paul Chatelain Editeur : Armand Colin (Paris) Année de publication : 2005 Collection : U. geographie Sous-collection : geographie Importance : 283 p. Format : 24 x 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-200-26974-9 Prix : 25.50 EUR Langues : (Arr) Langues originales : (Arr) Résumé : Dans une France qui compte plus de 36 000 municipalités, l'échelle locale est d'abord la commune, mais aussi les ensembles de communes d'un canton, d'une agglomération, d'un " pays ", d'une communauté urbaine, d'un SIVOM... Le présent ouvrage explique où trouver, comment aborder, instruire et mettre en images (par la carte, le graphique, la photographie, le film...) les documents et les informations permettant d'analyser un territoire à l'échelle locale. Prenant en compte les données les plus récentes, et en particulier celles qu'offre Internet, les auteurs proposent un mode d'emploi pour une approche concrète du territoire. Ils s'intéressent à une quarantaine de thèmes partagés en trois grandes parties : La première donne les outils pour une description raisonnée des paysages, pour l'étude des enjeux de l'environnement, des options de l'aménagement et des politiques de protection du patrimoine. Tous les instruments sont là qui permettent de mener une analyse des bassins de vie et d'emploi, et de cerner l'organisation institutionnelle du territoire. La deuxième traite de la composition démographique et de son évolution, des distributions sociales et de leurs changements, des activités économiques et de leurs mutations. Il s'y ajoute la dimension aujourd'hui essentielle du statut juridique des salariés, du niveau des études, de la répartition de l'impôt sur le revenu et des taxes locales. La troisième insiste sur les documents visuels déterminants dans l'analyse et la présentation d'un dossier ou d'un exposé. L'ouvrage est destiné aux étudiants en sciences humaines pour qui la dimension territoriale des faits est centrale : géographes, historiens, économistes, sociologues, ethnologues... Il se veut aussi le manuel méthodologique de tous ceux qui établissent des diagnostics territoriaux précis : agents des collectivités locales, urbanistes, aménageurs, paysagistes...
Catégories : Plan de classement
Droit:Collectivité territoriale
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Aménagement:planification territoriale ; Aménagement:politique de l'aménagement du territoire ; Droit:collectivité territoriale:commune ; Environnement:planification de l'environnement:étude d'impact ; Paysage:analyse paysagère:étude paysagère ; Paysage:analyse paysagère:lecture du paysage ; Sciences humaines et sociales:démographieNuméro de notice : 1682 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001000030 F2/5 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Le foncier dans nos communes : mieux comprendre pour mieux agir Type de document : texte imprimé Auteurs : PUTOUD Jean-Claude, Auteur; BELLANGER Henri, Auteur Editeur : CIFODEL (Paris) Année de publication : 1986 Importance : 164 Catégories : Thésaurus géographique
Europe:France:Rhône-Alpes:Isère:Territoires du Grésivaudan:Canton de Le Touvet:Crolles
Plan de classement
Aménagement:Politique de l’aménagement du territoire
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Aménagement:politique de l'aménagement du territoire:politique foncière ; Droit:collectivité territoriale:commune ; Droit:fonctionnement du cadre institutionnel:acte des pouvoirs publics:déclaration d'utilité publique ; Droit:propriété:transfert de propriété:expropriation ; Environnement:droit de l'environnement:protection des espaces naturels:ENSMots-clés : Politique de l’aménagement du territoire Numéro de notice : 1246 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001019056 A3/11 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
[article]
Titre : Gestion du patrimoine culturel: la région et le département interlocuteurs de la commune Type de document : texte imprimé Article en page(s) : p. 1 Langues : Français (fre)
in Urbanisme pratique > 104 [24/05/2007] . - p. 1Résumé : Dans leur premier rapport d'information sur la gestion du patrimoine culturel, les Parlementaires viennent de dresser le bilan de l'application de la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, qui a transféré de nombreuses compétences aux collectivités Catégories : Thesaurus du CAUE de l'Isère
Architecture:patrimoine architectural ; Droit:collectivité territoriale:commune ; Droit:collectivité territoriale:département ; Droit:collectivité territoriale:région ; Environnement:patrimoine naturel:ressource naturelleNuméro de notice : 2820
[périodique] Voir les bulletins disponibles
Titre : Journal des Maires et des conseillers municipaux Type de document : texte imprimé Langues : Français (fre) Catégories : Thesaurus du CAUE de l'Isère
Aménagement:acteur de l'aménagement ; Aménagement:acteur de l'aménagement:maire ; Droit:collectivité territoriale:commune ; Droit:intercommunalitéNuméro de notice : 4399
[article]
Titre : Le lotissement : une démarche de projet dans le PLU Type de document : texte imprimé Article en page(s) : p. 2-4 Langues : Français (fre)
in Essentiel sur... (L') > 101 (septembre-octobre 2006) . - p. 2-4Résumé : Le lotissement n'est qu'une préocédure juridique et administrative qui ne présume en rien d'une forme urbaine. La procédure doit être au service d'un projet, qui naît d'objectifs qui tiennent compte du contexte humain, urbain et paysager de la commune. Catégories : Thésaurus géographique
Europe:France:Rhône-Alpes:Isère
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Aménagement:acteur de l'aménagement:CAUE ; Droit:collectivité territoriale:commune ; Urbanisme:planification urbaine:PLU ; Urbanisme:urbanisme opérationnel:lotissementNuméro de notice : 1970
Titre : La mutualisation des services entre les EPCI et les communes en débat Type de document : document électronique Langues : Français (fre) Résumé : Le 27 mars dernier, lors du colloque qu’elles ont organisé, l’Association des maires de France (AMF) et l’Assemblée des communautés de France (AdCF) ont fait adopter à l’unanimité des participants (plus de 200) une motion qui défend et demande que soit clarifié juridiquement le cadre de la mutualisation des services entre les communes et leurs groupements, au regard du droit européen. Catégories : Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:cadre conceptuel du droit ; Droit:collectivité territoriale:commune ; Droit:intercommunalité:EPCINuméro de notice : 2736
[article]
Titre : Noyarey : les principaux dossiers communaux Type de document : texte imprimé Article en page(s) : p. 18 Langues : Français (fre)
in Dauphiné Libéré (Le) > [23/09/2007] . - p. 18Résumé : Point sur les dossiers communaux suivis par le Maire Denis Roux. Catégories : Thésaurus géographique
Europe:France:Rhône-Alpes:Isère:Territoires de l'Agglomération grenobloise:Canton de Fontaine Sassenage:Noyarey
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:collectivité territoriale:communeNuméro de notice : 3075
Titre : Plan local d'urbanisme et développement durable: Un document pratique pour innover Type de document : texte imprimé Auteurs : Claude HOLYST, Directeur de publication; ARPE (Agence Régionale pour l'Environnement), Auteur Année de publication : 2011 Importance : 76 p. Langues : Français (fre) Résumé : Les collectivités locales ont besoin d'informations sur les démarches envisageables pour concevoir et mettre en place un "PLU durable". Le présent document souhaite contribuer à répondre à cette attente et donner envie aux collectivités d'innover et d'expérimenter, seul véritable moyen d'avancer vers de véritables pratiques de développent durable. Il s'agit de donner des clés pour un urbanisme de projet qui se fonde sur une planification règlementaire ambitieuse et innovante. Catégories : Plan de classement
Urbanisme:Planification urbaine
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:collectivité territoriale:commune ; Environnement:politique de l'environnement:développement durable ; Urbanisme:planification urbaine:PLUNuméro de notice : 10167 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000000300876 T6/39 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
[article]
Titre : Le PLU peut fixer la distance maximale à laquelle peuvent se trouver les places de stationnement que doit réaliser le constructeur Type de document : texte imprimé Article en page(s) : p. 2 Langues : Français (fre)
in Urbanisme pratique > 108 [23/08/2007] . - p. 2Résumé : En cas d'impossibilité technique, le POS ajoute que le pétitionnaire peut s'acquitter de cette obligation. Catégories : Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:collectivité territoriale:commune ; Transport et voirie:infrastructure de transport:infrastructure routière:infrastructure de stationnement:parking ; Urbanisme:planification urbaine:PLUNuméro de notice : 3032
Titre : Les risques naturels: De la connaissance pratique à la gestion administrative Type de document : texte imprimé Auteurs : Liliane Besson Editeur : TechniCités (Voiron) Année de publication : 2005 Collection : Dossier d'experts Importance : 592 p. Format : 30 x 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-84866-027-9 Prix : 90.00 EUR Langues : (Arr) Langues originales : (Arr) Résumé : Tout au long de sa carrière sur le terrain, L. BESSON a été confrontée au même besoin exprimé par les élus rencontrés : savoir comment prévenir et gérer les risques sur leur commune et faire face à leurs responsabilités, avec quels outils tant sur le plan technique que réglementaire. Ces outils existent mais ils sont dispersés dans l'abondante masse d'informations " papier " qu'ils reçoivent. Il manquait un seul et même ouvrage sur un thème aussi vaste. En rédigeant cet ouvrage, l'auteur a souhaité répondre à cette attente dans un langage clair, en proposant des informations pratiques, complètes et détaillées. En présentant, tout d'abord, 44 études de cas avérés, choisies pour leur valeur pédagogique, complétées par le traitement réalisé et le coût des travaux, l'auteur a essayé de dégager des fils conducteurs pour aider les élus à gérer ces phénomènes. Le domaine réglementaire (plan de prévention des risques, urbanisme, information préventive, expropriation, indemnisation, surveillance, etc.) est ensuite abordé toujours sous l'angle de l'expérience de terrain. La jurisprudence récente présentée apporte également un éclairage sur les responsabilités de l'État, des élus et des particuliers. Unique dans son genre sur le plan national, cet ouvrage s'adresse aux maires, mais aussi aux élus locaux, aux fonctionnaires territoriaux, ainsi qu'aux étudiants et à tous les acteurs publics ou privés concernés par les risques naturels, de leur connaissance pratique à leur gestion administrative.
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Environnement:Pollution et risques naturels
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Aménagement:acteur de l'aménagement:maire ; Droit:collectivité territoriale:commune ; Environnement:prévention des risques:risque naturelNuméro de notice : 1884 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001002027 J8/11 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Saint Victor de Cessieu au fil de l'Hien, au fil du temps Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Mairie de Saint Victor de Cessieu Année de publication : 2013 Importance : 204 p. Langues : Français (fre) Résumé : Ce livre relate la mémoire du village de Saint Victor de Cessieu. Il est le fruit de la recherche dans les richesses des archives communales.
L'histoire de deux siècles de mutation entre monde rural et monde industriel.
Un groupe de recherche historiques s'est constitué pour la collecte des documents, des photos, des témoignages, des actes notariés et la rencontre des habitants, donnant lieu à d'émouvants entretiens.
Un travail important de déchiffrage d'archives communales et départementales, de lecture des bulletins de la paroisse, des registres, des archives diocésaines a été réalisé.
Cet ouvrage n'a pas la vocation d'être exhaustif, compte tenue du volume d’information recueilli, une sélection d’information a due être choisie.Catégories : Plan de classement
Fonds local:Fonds dauphinois
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Architecture:patrimoine architectural:patrimoine rural ; Architecture:type d'architecture:architecture rurale régionale ; Droit:collectivité territoriale:commune ; Habitat et logement:type d'habitat:habitat rural ; Paysage:paysage rural ; Sciences humaines et sociales:histoireNuméro de notice : 14027 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 0000001013260 U1/120 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
