Aménagement de la RN91 : dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique / CERREP SA

Titre : Aménagement de la RN91 : dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique Type de document : texte imprimé Auteurs : CERREP SA, Auteur Editeur : DDE 38 (Grenoble) Année de publication : 1992 Importance : 68 p.   Catégories : Thésaurus géographique Europe:France:Rhône-Alpes:Isère:Territoires de l'Oisans:Canton de Bourg-d'Oisans:Auris Plan de classement Paysage:Aménagement paysager Thesaurus du CAUE de l'Isère Droit:fonctionnement du cadre institutionnel:acte des pouvoirs publics:déclaration d'utilité publique ; Droit:fonctionnement du cadre institutionnel:enquête publique ; Environnement:écosystème:biotope:espace naturel:milieu montagnard ; Environnement:planification de l'environnement:étude d'impact ; Paysage:aménagement paysager:aménagement paysager d'infrastructure ; Paysage:analyse paysagère ; Transport et voirie:infrastructure de transport:infrastructure routière Mots-clés : Aménagement paysager Numéro de notice : 1164

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000001009651	N1/15	Diagnostic/Etude/Projet/Cahier des charges/Carnet de route/Expo	Espace Doc'	La doc'	Disponible

Aménager les quartiers anciens / C.R.U.

Titre : Aménager les quartiers anciens: Actes de colloque, 11-12 décembre 1978, Marly Type de document : texte imprimé Auteurs : C.R.U., Auteur Editeur : Centre de Recherche et de Rencontres d'Urbanisme (Paris) Année de publication : 1979 Importance : 107 p.   Catégories : Plan de classement Urbanisme:Patrimoine urbain Thesaurus du CAUE de l'Isère ~Candidat:rénovation urbaine ; Droit:fonctionnement du cadre institutionnel:acte des pouvoirs publics:déclaration d'utilité publique ; Urbanisme:aménagement urbain ; Urbanisme:patrimoine urbain:quartier ancien Mots-clés : Patrimoine urbain Numéro de notice : 1334

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000001012675	T5/8	Colloque/manif.	Espace Doc'	La doc'	Disponible

Le foncier dans nos communes : mieux comprendre pour mieux agir / PUTOUD Jean-Claude

Titre : Le foncier dans nos communes : mieux comprendre pour mieux agir Type de document : texte imprimé Auteurs : PUTOUD Jean-Claude, Auteur; BELLANGER Henri, Auteur Editeur : CIFODEL (Paris) Année de publication : 1986 Importance : 164   Catégories : Thésaurus géographique Europe:France:Rhône-Alpes:Isère:Territoires du Grésivaudan:Canton de Le Touvet:Crolles Plan de classement Aménagement:Politique de l’aménagement du territoire Thesaurus du CAUE de l'Isère Aménagement:politique de l'aménagement du territoire:politique foncière ; Droit:collectivité territoriale:commune ; Droit:fonctionnement du cadre institutionnel:acte des pouvoirs publics:déclaration d'utilité publique ; Droit:propriété:transfert de propriété:expropriation ; Environnement:droit de l'environnement:protection des espaces naturels:ENS Mots-clés : Politique de l’aménagement du territoire Numéro de notice : 1246

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000001019056	A3/11	Ouvrage	Espace Doc'	La doc'	Disponible

Plan d'occupation des sols, tome 5 : les Servitudes d'Utiliité Publique / Ministère de l'Environnement (DUP)

Titre : Plan d'occupation des sols, tome 5 : les Servitudes d'Utiliité Publique Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'Environnement (DUP), Auteur Editeur : Ministère de l'Environnement et du Cadre de Vie (Paris) Année de publication : 1980 Importance : 183 p.   Catégories : Plan de classement Urbanisme:Planification urbaine Thesaurus du CAUE de l'Isère Droit:fonctionnement du cadre institutionnel:acte des pouvoirs publics:déclaration d'utilité publique ; Droit:propriété:droit coutumier:servitude ; Urbanisme:planification urbaine:POS Mots-clés : Planification urbaine Numéro de notice : 315

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2405	T6/23	Ouvrage	Espace Doc'	La doc'	Disponible

Rapport sur la simplification des enquêtes publiques / CGPC Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de la Mer

Titre : Rapport sur la simplification des enquêtes publiques Type de document : document électronique Auteurs : CGPC Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de la Mer, Auteur; Inspection générale de l'environnement, Auteur Année de publication : 2005 Importance : 151 p. Langues : Français (fre)   Catégories : Thesaurus du CAUE de l'Isère Architecture:histoire de l'architecture:architecture du XXème siècle ; Droit:cadre conceptuel du droit:droit administratif et des collectivités territoriales ; Droit:cadre conceptuel du droit:droit public ; Droit:fonctionnement du cadre institutionnel:acte des pouvoirs publics:déclaration d'utilité publique ; Droit:fonctionnement du cadre institutionnel:enquête publique ; Droit:source du droit   En ligne : http://www.equipement.gouv.fr Numéro de notice : 2443

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