Une circulaire du 5 octobre détaille le mécanisme de l'appel à projet urbain pour 2007-2013

Titre : Une circulaire du 5 octobre détaille le mécanisme de l'appel à projet urbain pour 2007-2013 Type de document : texte imprimé Langues : Français (fre)   Résumé : Depuis que le gouvernement a annoncé, en juillet, que la question urbaine dans les programmes opérationnels (PO) serait traitée via un appel à projets, villes et agglomérations, et plus largement, le partenariat régional, attendaient impatiemment un mode d'emploi. Catégories : Thesaurus du CAUE de l'Isère Droit:source du droit:circulaire ; Urbanisme:urbanisme opérationnel   En ligne : http://www.lagazettedescommunes.com/actualite/det_artNL.asp?id=14534&supportId=56 Numéro de notice : 1818

Décret no 2006-1643 du 20 décembre 2006 portant publication de la convention européenne du paysage, signée à Florence le 20 octobre 2000

Titre : Décret no 2006-1643 du 20 décembre 2006 portant publication de la convention européenne du paysage, signée à Florence le 20 octobre 2000 Type de document : document électronique Langues : Français (fre)   Catégories : Thesaurus du CAUE de l'Isère Droit:source du droit:arrêté ; Droit:source du droit:circulaire ; Droit:source du droit:décret ; Paysage Numéro de notice : 2236

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Etudes d'impact sur l'environnement : guide des procédures administratives et recueil des textes d'application / Ministère de l'Environnement (DQV)

Titre : Etudes d'impact sur l'environnement : guide des procédures administratives et recueil des textes d'application Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'Environnement (DQV), Auteur Editeur : Atelier Central de l'Environnement (Paris) Année de publication : 1981 Importance : 291 p.   Catégories : Plan de classement Environnement:Politique de l'environnement Thesaurus du CAUE de l'Isère Aménagement:politique de l'aménagement du territoire:aménagement rural ; Droit:cadre conceptuel du droit:droit administratif et des collectivités territoriales ; Droit:source du droit:circulaire ; Droit:source du droit:décret ; Droit:source du droit:règlement ; Environnement:droit de l'environnement ; Environnement:eau:géographie de l'eau:mer ; Environnement:eau:gestion de l'eau:gestion des cours d'eau ; Environnement:planification de l'environnement:étude d'impact ; Transport et voirie:infrastructure de transport Mots-clés : Politique de l'environnement Numéro de notice : 1663

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000001011234	J7/2	Ouvrage	Espace Doc'	La doc'	Disponible

Loi d'orientation pour la ville

Titre : Loi d'orientation pour la ville Type de document : texte imprimé Année de publication : 1991   Catégories : Plan de classement Urbanisme:Droit de l'urbanisme Thesaurus du CAUE de l'Isère Construction:droit de la construction ; Droit:cadre conceptuel du droit:droit civil ; Droit:source du droit:circulaire ; Economie:finances publiques:fiscalité ; Urbanisme:droit de l'urbanisme ; Urbanisme:droit de l'urbanisme:loi d'orientation pour la ville Mots-clés : Droit de l'urbanisme Numéro de notice : 1241

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000001012637	T2/5	Recueil	Espace Doc'	La doc'	Disponible

Plan d'occupation des sols, tome 3 : les circulaires administratives / Ministère de l'Environnement (DUP)

Titre : Plan d'occupation des sols, tome 3 : les circulaires administratives Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'Environnement (DUP), Auteur Editeur : Ministère de l'Environnement et du Cadre de Vie (Paris) Année de publication : 1980 Importance : 476 p.   Catégories : Plan de classement Urbanisme:Planification urbaine Thesaurus du CAUE de l'Isère Droit:source du droit:circulaire ; Urbanisme:planification urbaine:POS Mots-clés : Planification urbaine Numéro de notice : 317

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2403	T6/21	Ouvrage	Espace Doc'	La doc'	Disponible