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Bourgoin : Application de la loi sur la publicité de 1979
Titre : Bourgoin : Application de la loi sur la publicité de 1979 Type de document : texte imprimé Année de publication : 1982 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus géographique
Europe:France:Rhône-Alpes:Isère:Territoires de la Porte des Alpes:Canton de Bourgoin Jallieu:Bourgoin-Jallieu
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit ; Droit:source du droit ; Droit:source du droit:loiNuméro de notice : 14658 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 0261 M1C1 Diagnostic/Etude/Projet/Cahier des charges/Carnet de route/Expo Espace Doc' Archives 17 rue Hébert Disponible
Titre : Le guide juridique de la publicité des enseignes et préenseignes Type de document : texte imprimé Auteurs : CHAMBON Jean Pierre, Auteur; BRIL Isabelle, Auteur; BENECH Cécile, Auteur; ALBERT Véronique, Auteur Editeur : DDE 38 (Grenoble) Année de publication : 1984 Importance : 113 p. Catégories : Plan de classement
Urbanisme:Espace public
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:cadre conceptuel du droit:droit administratif et des collectivités territoriales ; Droit:source du droit:arrêté ; Droit:source du droit:loi ; Urbanisme:espace public:équipement urbain:enseigne ; Urbanisme:espace public:équipement urbain:affiche publicitaireMots-clés : Espace public Numéro de notice : 318 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001012460 T3/21 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Guide des zones d'aménagement concerté Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'Equipement, Auteur Editeur : La Documentation Française (Paris) Année de publication : 1989 Importance : 209 p. Résumé : Aspects juridiques de la ZAC (Zone d'Aménagement Concerté)
Catégories : Plan de classement
Urbanisme:Urbanisme opérationnel
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:source du droit:loi ; Droit:source du droit:règlement ; Urbanisme:urbanisme opérationnel ; Urbanisme:urbanisme opérationnel:ZACMots-clés : Urbanisme opérationnel Numéro de notice : 1042 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001013481 T11/5 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible 1384-1 T11/5 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : POS et paysages : aspects juridiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'Equipement (DAU), Auteur Editeur : Editions Villes et Territoires (Paris) Année de publication : 1995 Importance : 129 p. Catégories : Plan de classement
Paysage:Politique du paysage
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:source du droit:loi ; Droit:source du droit:règlement ; ~information et communication:méthodologie ; Paysage:politique du paysage ; Urbanisme:planification urbaine:POS ; Urbanisme:ville:analyse urbaine:entrée de villeMots-clés : Politique du paysage Numéro de notice : 291 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001006360 N8/21 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Tourisme et handicaps: Construire ou aménager des équipements touristiques pour les clientèles handicapées Type de document : texte imprimé Auteurs : Evelyne MORVAN, Directeur de publication Editeur : AFIT Année de publication : 2000 Importance : 105 p. Langues : Français (fre) Catégories : Plan de classement
Tourisme et loisirs:Equipement touristique et de loisirs
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Architecture:architecture intérieure:espace de circulation ; Bâtiment et équipement:bâtiment culturel ; Bâtiment et équipement:équipement sportif ; Construction:technique de construction:norme constructive:règle d'accessibilité ; Droit:source du droit:loi ; Tourisme et loisirs:équipement touristique et de loisirs ; Tourisme et loisirs:développement touristique:circuit touristique ; Urbanisme:espace public:équipement urbain:mobilier urbain:signalétiqueNuméro de notice : 3149 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 0000001013000 R2/16 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Les zones d'aménagement différé : guide technique Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'Equipement (DAFU), Auteur Editeur : Ministère de l'Equipement et de l'Aménagement du Territoire (Paris) Année de publication : 1978 Importance : 87 p. Catégories : Plan de classement
Aménagement:Politique de l’aménagement du territoire
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Aménagement:politique de l'aménagement du territoire:politique foncière ; Aménagement:politique de l'aménagement du territoire:politique foncière:ZAD ; Droit:source du droit:jurisprudence ; Droit:source du droit:loi ; Droit:source du droit:règlement ; Droit:propriété:transfert de propriété:droit de préemptionMots-clés : Politique de l’aménagement du territoire Numéro de notice : 1216 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001019018 A3/16 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible