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Bâtiment pourquoi les professionnels veulent reporter la RE2020 in Moniteur des travaux publics et du bâtiment (Le) (6034, [14/06/2019])
[article]
Titre : Bâtiment pourquoi les professionnels veulent reporter la RE2020 Type de document : texte imprimé Langues : Français (fre)
in Moniteur des travaux publics et du bâtiment (Le) > 6034 [14/06/2019]Résumé : Le secteur souhaite que 2020 soit une année de rédaction des textes et non celle de l'entrée en vigueur de la future réglementation environnementale pour les constructions neuves. Catégories : Thesaurus du CAUE de l'Isère
Construction ; Droit:source du droit:règlementMots-clés : empreinte carbone Numéro de notice : 16986
[article]
Titre : Bilan mitigé pour l'assouplissement des cahiers des charge: Réglementation lotissement Type de document : texte imprimé Article en page(s) : p.88 Langues : Français (fre)
in Moniteur des travaux publics et du bâtiment (Le) > 6026 [19/04/2019] . - p.88Résumé : Malgré la caducité introduite par la loi Alur, les règles subsistent entre colotis Catégories : Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:source du droit:règlement ; Urbanisme:urbanisme opérationnel:lotissementNuméro de notice : 16974 Chapareillan : Etude urbaine de la zone d'activité de Longifan
Titre : Chapareillan : Etude urbaine de la zone d'activité de Longifan Type de document : texte imprimé Année de publication : 1992 Langues : Français (fre) Résumé : Complément du règlement de la Zone UI du plan d'occupation des sols. Catégories : Thésaurus géographique
Europe:France:Rhône-Alpes:Isère:Territoires du Grésivaudan:Canton de Le Touvet:Chapareillan
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:source du droit:règlement ; Urbanisme:planification urbaine ; Urbanisme:planification urbaine:POSNuméro de notice : 14380 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 0036 M1C1 Diagnostic/Etude/Projet/Cahier des charges/Carnet de route/Expo Espace Doc' Archives 17 rue Hébert Disponible
Titre : Etudes d'impact sur l'environnement : guide des procédures administratives et recueil des textes d'application Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'Environnement (DQV), Auteur Editeur : Atelier Central de l'Environnement (Paris) Année de publication : 1981 Importance : 291 p. Catégories : Plan de classement
Environnement:Politique de l'environnement
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Aménagement:politique de l'aménagement du territoire:aménagement rural ; Droit:cadre conceptuel du droit:droit administratif et des collectivités territoriales ; Droit:source du droit:circulaire ; Droit:source du droit:décret ; Droit:source du droit:règlement ; Environnement:droit de l'environnement ; Environnement:eau:géographie de l'eau:mer ; Environnement:eau:gestion de l'eau:gestion des cours d'eau ; Environnement:planification de l'environnement:étude d'impact ; Transport et voirie:infrastructure de transportMots-clés : Politique de l'environnement Numéro de notice : 1663 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001011234 J7/2 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Giratoires en ville, mode d'emploi Type de document : texte imprimé Auteurs : GUICHET Bernard, Auteur; Centre d'Etudes sur les réseaux, les transports, l'Urbanisme et les constructions publiques, Auteur; BALAGER Isabelle, Auteur Editeur : Les éditions du CERTU (Lyon) Année de publication : 2000 Importance : 22 p. Résumé : contient un guide : les mini-giratoires, textes et recommandations
Catégories : Plan de classement
Transport et voirie:Voirie
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:source du droit:règlement ; ~information et communication:méthodologie ; Transport et voirie:voirie:carrefour:carrefour giratoire ; Transport et voirie:voirie:route:voirie urbaineMots-clés : Voirie Numéro de notice : 857 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001015072 S4/5 Guide Espace Doc' La doc' Disponible 000001015003 S4/5 Guide Espace Doc' La doc' Disponible
[article]
Titre : Le guide des études d'impact mis à jour Type de document : texte imprimé Article en page(s) : 2 p. Langues : Français (fre)
in Moniteur des travaux publics et du bâtiment (Le) > 6054 [25/10/2019] . - 2 p.Résumé : Le CGDD précise aux maîtres d'ouvrage comment appréhender l'évaluation de leurs projets. Catégories : Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:source du droit:règlement ; EnvironnementNuméro de notice : 17047
Titre : Guide pour l'établissement des projets de bâtiment Type de document : texte imprimé Auteurs : BONHOMME André, Auteur Editeur : Editions du Moniteur (Paris) Année de publication : 1988 Importance : 351 p. Catégories : Plan de classement
Construction:Technique de construction
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Construction:élément de construction:gros oeuvre ; Construction:élément de construction:second oeuvre ; Construction:droit de la construction ; Construction:technique de construction:norme constructive ; Construction:technique de construction:norme constructive:DTU ; Droit:source du droit:règlement ; Droit:marchés publics:marché de travaux ; Urbanisme:droit de l'urbanisme:permis de construireMots-clés : Technique de construction Numéro de notice : 1294 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001018738 E5/4 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Guide des zones d'aménagement concerté Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'Equipement, Auteur Editeur : La Documentation Française (Paris) Année de publication : 1989 Importance : 209 p. Résumé : Aspects juridiques de la ZAC (Zone d'Aménagement Concerté)
Catégories : Plan de classement
Urbanisme:Urbanisme opérationnel
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:source du droit:loi ; Droit:source du droit:règlement ; Urbanisme:urbanisme opérationnel ; Urbanisme:urbanisme opérationnel:ZACMots-clés : Urbanisme opérationnel Numéro de notice : 1042 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001013481 T11/5 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible 1384-1 T11/5 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Hébergement en montagne Type de document : texte imprimé Auteurs : VIERIN Paul, Auteur Editeur : Club Alpin Français (Paris) Année de publication : 1999 Importance : 22 p. Résumé : En France, le réseau d'hébergement de moyenne et haute altitude est constitué de refuges qui appartiennent en très grande majorité au Club Alpin Français. Ils répondent à une mission d'intérêt public en offrant abri et accueil à tous en toute saison. Fruits d'un siècle d'effort continu, ils sont aujourd'hui un élément essentiel de notre culture montagnarde. Au fil du temps s'est créé un modèle français au caractère particulier qu'il importe de maintenir, d'améliorer et d'adapter aux évolutions de la pratique.
Catégories : Plan de classement
Tourisme et loisirs:Hébergement touristique
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:source du droit:règlement ; Economie:analyse économique ; Environnement:géographie physique:relief géographique:montagne ; Tourisme et loisirs:hébergement touristique ; Tourisme et loisirs:hébergement touristique:refugeMots-clés : Hébergement touristique Numéro de notice : 892 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001014259 R3/6 Guide Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Les hébergements touristiques de plein air Type de document : texte imprimé Auteurs : BEYLARD Annie, Auteur Editeur : La lettre du cadre territorial (Voiron) Année de publication : 1994 Importance : 193 p. Catégories : Plan de classement
Tourisme et loisirs:Equipement touristique et de loisirs
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:source du droit:règlement ; Economie:analyse économique ; Tourisme et loisirs:hébergement touristique ; Tourisme et loisirs:hébergement touristique:HLL ; Tourisme et loisirs:hébergement touristique:terrain de campingMots-clés : Equipement touristique et de loisirs Numéro de notice : 1326 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001014396 R2/13 Guide Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : L'isolation écologique.: Conception, matériaux, mise en oeuvre Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Pierre Oliva Editeur : Terre Vivante (Mens) Année de publication : 2001 Importance : 237 p. Format : 26 x 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-904082-90-5 Prix : 27.00 EUR Langues : Français (fre) Résumé : Sans équivalent sur le marché, ce livre est le premier qui traite de l'isolation écologique. Le premier qui fasse une large place à l'impact des techniques et des matériaux choisis sur l'environnement, sur la santé et sur le bien-être. Sur l'environnement, en évitant les matériaux dont la fabrication est polluante ou le recyclage impossible. Sur la santé, en choisissant des matériaux sans risques pour ceux qui les fabriquent ou les mettent en œuvre et pour les occupants. Sur le bien-être, en préférant des modes d'isolation qui n'entravent pas les échanges entre la maison et l'extérieur. L'isolation écologique est également un des manuels les plus complets existant aujourd'hui sur l'isolation. Précis et bien documenté, c'est une lecture indispensable avant tout projet de construction ou de rénovation. Ecrit dans un langage accessible à tous, il s'adresse aussi bien aux particuliers qu'aux professionnels. Il tient compte de la nouvelle réglementation thermique, obligatoire à partir de juin 2001.
Catégories : Plan de classement
Construction:Elément de construction
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Architecture:type d'architecture:architecture climatique ; Droit:source du droit:règlement ; Construction:élément de construction:second oeuvre:Isolation thermiqueMots-clés : DEVELOPPEMENT DURABLE-ECOLOGIE Index. décimale : 691.95 Numéro de notice : 6002 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000000300654 E3/25 Périodique Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Moras : Réglement du lotissement Type de document : texte imprimé Année de publication : 1980 Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus géographique
Europe:France:Rhône-Alpes:Isère:Territoires du Haut Rhône Dauphinois:Canton de Cremieu:Moras
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:source du droit:règlementNuméro de notice : 14533 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 0188 M1C1 Diagnostic/Etude/Projet/Cahier des charges/Carnet de route/Expo Espace Doc' Archives 17 rue Hébert Disponible
Titre : Objectif tourisme : le manuel du porteur de projet touristique en milieu rural Type de document : texte imprimé Auteurs : POMMARET Ludovic, Auteur; DE CAFFARELLI Julia, Auteur; DANIEL Vincent, Auteur Editeur : Société Agricole et Rurale d'Edition et de Communication (Paris) Année de publication : 2000 Importance : 450 p. Résumé : démarche en 10 étapes
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Catégories : Plan de classement
Tourisme et loisirs:Développement touristique
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:source du droit:règlement ; ~information et communication:diffusion de l'information:communication du projet ; Tourisme et loisirs:équipement touristique et de loisirs ; Tourisme et loisirs:développement touristique ; Tourisme et loisirs:développement touristique:développement local ; Tourisme et loisirs:développement touristique:tourisme ruralMots-clés : Développement touristique Numéro de notice : 796 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001015027 R1/11 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
[article]
Titre : Permis d'expérimenter : la bride (presque) lâché pour les maîtres d'ouvrage Type de document : texte imprimé Langues : Français (fre)
in Moniteur des travaux publics et du bâtiment (Le) > 6029 [10/05/2019]Résumé : Des dérogations à de nombreuses règles de construction sont désormais possibles.
A condition toutefois de suivre un parcours bien balisé.Catégories : Thesaurus du CAUE de l'Isère
Construction:technique de construction:norme constructive ; Droit:source du droit:règlementNuméro de notice : 16976
Titre : Plan d'occupation des sols, tome 1 : le grand commentaire du réglement national d'urbanisme Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'Environnement (DUP), Auteur Editeur : Ministère de l'Environnement et du Cadre de Vie (Paris) Année de publication : 1980 Importance : 219 p. Catégories : Plan de classement
Urbanisme:Planification urbaine
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:source du droit:règlement ; Urbanisme:planification urbaine:POSMots-clés : Planification urbaine Numéro de notice : 308 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 2402 T6/19 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Plan d'occupation des sols, tome 1 : le Réglement d'urbanisme Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'Environnement (DUP), Auteur Editeur : Ministère de l'Environnement et du Cadre de Vie (Paris) Année de publication : 1980 Importance : 219 p. Catégories : Plan de classement
Urbanisme:Planification urbaine
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:source du droit:règlement ; Urbanisme:planification urbaine:POSMots-clés : Planification urbaine Numéro de notice : 1251 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 25 T6/19 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
[article]
Titre : PLUi illégal : la commune est responsable Type de document : texte imprimé Langues : Français (fre)
in Affiches de Grenoble et du Dauphiné (Les) > 4965 [01/11/2019]Résumé : Par une décision du 18 février 2019, le Conseil d’État a rappelé le principe de la responsabilité d'une commune qui délivre une autorisation de construire illégale sur le fondement d'un PLUi entaché d'illégalités, sans que la commune puisse se retrancher derrière la circonstance qu'elle n'est pas elle-même compétente en matière de PLU (CE18-02-2019-commune de l'Houmeau : n° 414233) Catégories : Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:source du droit:règlement ; Urbanisme:planification urbaine:PLU ; Urbanisme:planification urbaine:PLU:PLUiNuméro de notice : 17044
Titre : POS et paysages : aspects juridiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'Equipement (DAU), Auteur Editeur : Editions Villes et Territoires (Paris) Année de publication : 1995 Importance : 129 p. Catégories : Plan de classement
Paysage:Politique du paysage
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:source du droit:loi ; Droit:source du droit:règlement ; ~information et communication:méthodologie ; Paysage:politique du paysage ; Urbanisme:planification urbaine:POS ; Urbanisme:ville:analyse urbaine:entrée de villeMots-clés : Politique du paysage Numéro de notice : 291 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001006360 N8/21 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Publicité mode d'emploi Type de document : texte imprimé Auteurs : PARLANT Pierre, Auteur Editeur : Icomos France (Paris) Année de publication : 1998 Importance : 83 p. Résumé : guide méthodilogique aux problèmes d'affichage
Catégories : Plan de classement
Urbanisme:Espace public
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:source du droit:règlement ; Urbanisme:espace public:équipement urbain:enseigne ; Urbanisme:espace public:équipement urbain:affiche publicitaireMots-clés : Espace public Numéro de notice : 806 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001012125 T3/29 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Réglementation parasismique, bâtiments de la catégorie dite ''à risque normal'': guide d'information, novembre 1997 Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'Equipement (DC), Auteur; Centres d'Etudes Techniques de l'Equipement de l'Est, Auteur; Centre Scientifique et Technique du Bâtiment, Auteur Editeur : Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement (Paris) Année de publication : 1997 Importance : 75 p. Catégories : Plan de classement
Construction:Technique de construction
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Construction:technique de construction:norme constructive:norme parasismique ; Droit:source du droit:règlementMots-clés : Technique de construction Numéro de notice : 979 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001018745 E5/2 Guide Espace Doc' La doc' Disponible 000001018783 E5/2 Guide Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Réglements et formes urbaines: Etudes comparatives Type de document : texte imprimé Auteurs : Atelier parisien d'urbansime, Auteur Importance : 186 p. Langues : Français (fre) Catégories : Thésaurus géographique
Europe:France:Ile-de-France:Paris
Plan de classement
Urbanisme:Urbanisme opérationnel
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Construction:HQE ; Droit:source du droit:règlement ; Environnement:politique de l'environnement:développement durable ; Urbanisme:ville:forme urbaine ; Urbanisme:ville:forme urbaine:espace périurbain ; Urbanisme:ville:forme urbaine:grand ensembleNuméro de notice : 2880 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 0000001012956 T11/7 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible Et si, on reparlait de la RT 2005
Titre : Et si, on reparlait de la RT 2005 Type de document : document électronique Langues : Français (fre) Résumé : Suite au protocole de Kyoto, la France s'est fixée comme objectif principal une amélioration de la performance énergétique des bâtiments d'au moins 15% en 2010 (40% en 2020). La Réglementation Thermique a été mise à jour et la version 2005 a donc été publiée au Journal Officiel du 25 mai 2006.
Cette version est désormais applicable aux bâtiments neufs dont le permis de construire sera déposé à compter du 1er septembre 2006.Catégories : Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:source du droit:règlement ; EnergieEn ligne : http://www.news.batiweb.com/a.asp?ref=06091400 Numéro de notice : 2026
[article]
Titre : Sortir du régime transitoire du plan d'aménagement de zone Type de document : texte imprimé Article en page(s) : p. 10-12 Langues : Français (fre)
in Etudes foncières > 125 (janvier-février 2007) . - p. 10-12Résumé : L'articulation entre l'urbanisme opérationnel de la ZAC et l'urbanisme réglementaire du PLU est source de nombreuses difficultés. Comment sort-on de l'un pour retourner dans l'autre ? Catégories : Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:source du droit:règlement ; Urbanisme:planification urbaine:PLU ; Urbanisme:planification urbaine:POS ; Urbanisme:droit de l'urbanisme ; Urbanisme:urbanisme opérationnel ; Urbanisme:urbanisme opérationnel:ZACNuméro de notice : 2642
[article]
Titre : Urbanisme de la possibilité d'imposer des matériaux sur l'aspect extérieur des constructions Type de document : texte imprimé Article en page(s) : 2 p. Langues : Français (fre)
in Moniteur des travaux publics et du bâtiment (Le) > 6055 [01/11/2019] . - 2 p.Résumé : S'écartant de la doctrine de l'administration, la CAA de Lyon admet qu'un PLU puisse formuler une telle prescription en dehors des espaces protégés. Catégories : Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:source du droit:règlement ; Urbanisme:droit de l'urbanisme:permis de construireNuméro de notice : 17038
Titre : Les zones d'aménagement différé : guide technique Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'Equipement (DAFU), Auteur Editeur : Ministère de l'Equipement et de l'Aménagement du Territoire (Paris) Année de publication : 1978 Importance : 87 p. Catégories : Plan de classement
Aménagement:Politique de l’aménagement du territoire
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Aménagement:politique de l'aménagement du territoire:politique foncière ; Aménagement:politique de l'aménagement du territoire:politique foncière:ZAD ; Droit:source du droit:jurisprudence ; Droit:source du droit:loi ; Droit:source du droit:règlement ; Droit:propriété:transfert de propriété:droit de préemptionMots-clés : Politique de l’aménagement du territoire Numéro de notice : 1216 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001019018 A3/16 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
