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Acheter vert : un manuel sur les marchés publics écologiques / Commission européenne
Titre : Acheter vert : un manuel sur les marchés publics écologiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Commission européenne, Auteur Editeur : Office des publications officielles des communautés européennes (Luxembourg) Année de publication : 2005 Importance : 39 p. Résumé : En Europe, les pouvoirs publics sont des consommateurs importants. En utilisant leur pouvoir d'achat pour acquerir des biens et des services qui respectent l'environnement, ils peuvent contribuer de manière significative au développement durable
Catégories : Plan de classement
Droit:Marché public
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:marchés publics ; Environnement ; Environnement:politique de l'environnement:développement durableMots-clés : Marché public Numéro de notice : 149 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001018264 F6/7 Recueil Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics: Circulaire du 14 février 2012 Ministère de l'Economie des Finances et de l'Industrie Type de document : texte imprimé Editeur : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment (Paris) Année de publication : 2012 Importance : 58 p. Langues : Français (fre) Catégories : Plan de classement
Droit:Marché public
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:marchés publicsNuméro de notice : 10528 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000000300846 F6/13 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Guide des MAPA et autres marchés à faible montant Type de document : texte imprimé Auteurs : Antoine Bourel, Auteur Année de publication : 2021 Importance : 232 p. Langues : Français (fre) Résumé : i, dans les marchés à procédure adaptée et marchés de faible montant, une certaine liberté est accordée aux acheteurs, ces derniers doivent toutefois faire preuve de rigueur, afin de ne pas s’exposer à des recours contentieux avant ou après la signature du marché.
À jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles, ce guide opérationnel présente et analyse, toutes les étapes de la passation des marchés à procédure adaptée et de faible montant, en suivant la chronologie d’un achat. Il permet ainsi de :
– définir le besoin, en estimer le montant et le retranscrire dans un cahier des charges allégé ;
– maîtriser les règles liées à la dématérialisation de la procédure ainsi que les mesures de publicité ;
– déterminer les critères d’attribution de marché adéquats ;
– sélectionner les candidats et les offres pertinentes ;
– ou encore mettre en place une négociation avec les candidats.
À travers de nombreux exemples, cet ouvrage examine la particularité des règles applicables à ces marchés. Enfin, dans une perspective pratique, les acheteurs y trouveront des modèles d’actes tels que le règlement de la consultation, des commentaires et conseils afin de les accompagner dans la rédaction et
la passation de leurs marchés.
Ce guide est conçu pour assister toute personne intéressée à la passation des
marchés publics : juristes exerçant au sein d’un service achat d’une personne
publique, assistants de maîtres d’ouvrage, maîtres d’oeuvre, ou encore leurs conseillers, avocats, etc.Catégories : Plan de classement
Droit ; Droit:Marché public
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit ; Droit:marchés publicsMots-clés : MAPA Numéro de notice : 17081 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000002000268 F6/16 Périodique Espace Doc' La doc' Sorti jusqu'au 04/10/2021
Titre : Maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre en ouvrages d'art Type de document : texte imprimé Auteurs : Mission Interministérielle pour la Qualité des Constructions Publiques, Auteur; LAMOUR Gérard, Auteur Année de publication : 2005 Importance : 100 p. Résumé : Ce guide présente les rôles à tenir par la maîtrise d'ouvrage et la maîtrise d'œuvre pour la réalisation des ouvrages d'art ainsi que les modes de choix les plus appropriés mis à disposition des maîtres d'ouvrage pour trouver leur partenaire maître d'œuvre.
Catégories : Plan de classement
Droit:Marché public
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Aménagement:acteur de l'aménagement:programmiste ; Architecture:projet architectural:programmation architecturale ; Bâtiment et équipement:ouvrage d'art ; Droit:fonctionnement du cadre institutionnel:maîtrise d'ouvrage publique ; Droit:marchés publics ; Droit:marchés publics:marché de maîtrise d'oeuvreMots-clés : Marché public Numéro de notice : 409 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001018172 F6/4 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible