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L'habitat écologique et les aides de l'Etat / Brigitte Vu
Titre : L'habitat écologique et les aides de l'Etat Type de document : texte imprimé Auteurs : Brigitte Vu Editeur : Eyrolles (Paris) Année de publication : 2006 Importance : 119 p. Format : 18 x 13 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-212-12054-0 Prix : 9.00 EUR Langues : Français (fre) Résumé : La construction écologique est aujourd'hui encouragée par l'Etat grâce à la mise en place d'aides financières sous forme de subventions et de crédits d'impôts. Mais comment savoir de quelle aide peut-on bénéficier et pour quels travaux ? Dans quelle mesure cela peut-il être avantageux pour le consommateur ? Vous souhaitez construire ou rénover avec des matériaux sains mais vous ne savez pas quelles aides peuvent vous être attribuées ? Vos réponses se trouvent dons cet ouvrage, un guide sur mesure qui explique clairement où en sont les aides de l'Etat dans l'habitat écologique.
Catégories : Plan de classement
Architecture:Architecture climatique
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Architecture:type d'architecture:architecture climatique ; Economie:finances publiques:fiscalitéNuméro de notice : 2192 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000002000930 B2/36 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : La loi du 6 février 1992 et la coopération intercommunale : mode d'emploi Type de document : texte imprimé Auteurs : Grenoble Isère Développement, Auteur Editeur : La lettre du cadre territorial (Voiron) Année de publication : 1992 Importance : 70 p. Catégories : Plan de classement
Droit:Intercommunalité
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:intercommunalité:EPCI:communauté d'agglomération ; Droit:intercommunalité:EPCI:communauté de communes ; Droit:intercommunalité:coopération intercommunale ; Economie:finances publiques:fiscalitéMots-clés : Intercommunalité Numéro de notice : 1242 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001011401 F5/6 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible La loi ENL du 13 juillet 2006 / ANIL
Titre : La loi ENL du 13 juillet 2006 Type de document : document électronique Auteurs : ANIL, Auteur Langues : Français (fre) Résumé : La loi "Engagement National pour le Logement" (loi du 13.7.06 : JO du 16.7.06) contient des mesures touchant l'ensemble du domaine du logement :
- l'accession sociale à la propriété,
- l'investissement locatif,
- les rapports locatifs,
- la copropriété,
- l'information des acquéreurs sur la qualité des biens,
- la fiscalité liée à l'urbanisme,
- la vente d'immeubles,
... mais aussi la lutte contre l'insalubrité, l'accès au parc locatif social, notamment pour les personnes défavorisées, la modernisation des statuts des bailleurs sociaux, l'ANAH, l'exercice de certaines professions immobilières.Catégories : Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit ; Economie:finances publiques:fiscalité ; Habitat et logement ; UrbanismeEn ligne : http://www.anil.org/enl.htm?code=XDRE Numéro de notice : 2235 Exemplaires
Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Documents numériques
Analyse de la loiAdobe Acrobat PDF
Titre : Loi d'orientation pour la ville Type de document : texte imprimé Année de publication : 1991 Catégories : Plan de classement
Urbanisme:Droit de l'urbanisme
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Construction:droit de la construction ; Droit:cadre conceptuel du droit:droit civil ; Droit:source du droit:circulaire ; Economie:finances publiques:fiscalité ; Urbanisme:droit de l'urbanisme ; Urbanisme:droit de l'urbanisme:loi d'orientation pour la villeMots-clés : Droit de l'urbanisme Numéro de notice : 1241 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001012637 T2/5 Recueil Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Région de Bièvre Valloire Présentation Générale: Premiers éléments de diagnostic en vue d'une candidature à un Contrat Global de Développement Type de document : texte imprimé Auteurs : Grenoble Isère Développement, Auteur Editeur : Grenoble Isère Développement (Grenoble) Année de publication : 1994 Importance : 97 p. Langues : Français (fre) Résumé : L'association Bièvre Valloire Avenir a pour mission de réaliser un schéma d'aménagement et de développement pour cette région. Cette étude à pour but de servir de matériau de base pour les réflexions de l'ensemble des commissions. Catégories : Plan de classement
Urbanisme:Espace rural
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Economie ; Economie:finances publiques:fiscalité ; Habitat et logement ; Sciences humaines et sociales:démographie ; Transport et voirie:usager de la route:usager des transports ; Urbanisme:urbanisme commercial:zone industrielleNuméro de notice : 12427 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000000301062 T4/23 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
