Les droits de l'arbre : aide mémoire des textes juridiques / DIRAISON Anne

Titre : Les droits de l'arbre : aide mémoire des textes juridiques Type de document : texte imprimé Auteurs : DIRAISON Anne, Auteur Editeur : Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (Paris) Année de publication : 2003 Importance : 60 p.   Résumé : Recueil d'outils juridiques sur les droits spécifiques de l'arbre en milieu urbain ou rural. Catégories : Plan de classement Environnement:Arbre et forêt Thesaurus du CAUE de l'Isère Environnement:droit de l'environnement ; Environnement:droit de l'environnement:protection de la faune et de la flore ; Environnement:arbre Mots-clés : Arbre et forêt Numéro de notice : 700

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Etudes d'impact sur l'environnement : guide des procédures administratives et recueil des textes d'application / Ministère de l'Environnement (DQV)

Titre : Etudes d'impact sur l'environnement : guide des procédures administratives et recueil des textes d'application Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'Environnement (DQV), Auteur Editeur : Atelier Central de l'Environnement (Paris) Année de publication : 1981 Importance : 291 p.   Catégories : Plan de classement Environnement:Politique de l'environnement Thesaurus du CAUE de l'Isère Aménagement:politique de l'aménagement du territoire:aménagement rural ; Droit:cadre conceptuel du droit:droit administratif et des collectivités territoriales ; Droit:source du droit:circulaire ; Droit:source du droit:décret ; Droit:source du droit:règlement ; Environnement:droit de l'environnement ; Environnement:eau:géographie de l'eau:mer ; Environnement:eau:gestion de l'eau:gestion des cours d'eau ; Environnement:planification de l'environnement:étude d'impact ; Transport et voirie:infrastructure de transport Mots-clés : Politique de l'environnement Numéro de notice : 1663

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La gestion et la protection de l'espace en 30 fiches juridiques / LEVY-BRUHL Viviane

Titre : La gestion et la protection de l'espace en 30 fiches juridiques Type de document : texte imprimé Auteurs : LEVY-BRUHL Viviane, Auteur; COQUILLART Hervé, Auteur Editeur : La Documentation Française (Paris) Année de publication : 1992 Importance : 30 p.   Catégories : Plan de classement Environnement:Droit de l'environnement Thesaurus du CAUE de l'Isère Environnement:droit de l'environnement ; Environnement:droit de l'environnement:protection de la faune et de la flore:ZNIEFF ; Environnement:droit de l'environnement:protection des espaces naturels:ENS ; Environnement:droit de l'environnement:protection des espaces naturels:parc naturel régional ; Environnement:droit de l'environnement:protection des espaces naturels:site naturel classé ; Environnement:patrimoine naturel Mots-clés : Droit de l'environnement Numéro de notice : 1144

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000001010022	J2/12	Plaquette	Espace Doc'	La doc'	Disponible

Historique des textes législatifs concernant les Parcs naturels régionaux / Fédération des Parcs naturels régionaux

Titre : Historique des textes législatifs concernant les Parcs naturels régionaux Type de document : document électronique Auteurs : Fédération des Parcs naturels régionaux, Auteur Année de publication : 2005 Importance : 3 p Format : pdf, 0,85 Mo Langues : Français (fre)   Catégories : Thesaurus du CAUE de l'Isère Architecture:histoire de l'architecture:architecture du XXème siècle ; Droit:cadre conceptuel du droit ; Droit:fonctionnement du cadre institutionnel ; Environnement:droit de l'environnement ; Environnement:droit de l'environnement:protection des espaces naturels:parc naturel régional   En ligne : http://www.parcs-naturels-regionaux.tm.fr Numéro de notice : 2523

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La loi Paysage / TRAPITZINE Richard

Titre : La loi Paysage Type de document : texte imprimé Auteurs : TRAPITZINE Richard, Auteur; LE ROY Richard, Auteur; COROT Didier, Auteur; CADIEU Pascal, Auteur Editeur : La lettre du cadre territorial (Voiron) Année de publication : 1995 Importance : 146 p.   Catégories : Plan de classement Paysage:Politique du paysage Thesaurus du CAUE de l'Isère Aménagement:politique de l'aménagement du territoire ; Environnement:droit de l'environnement ; Paysage:politique du paysage ; Paysage:politique du paysage:loi paysage ; Paysage:politique du paysage:sensibilisation au paysage ; Urbanisme:droit de l'urbanisme Mots-clés : Politique du paysage Numéro de notice : 1565

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000001006452	N8/3	Ouvrage	Espace Doc'	La doc'	Disponible

Références législatives, règlementaires et jurisprudentielles des principaux textes en vigueur concernant les parcs naturels régionaux / Fédération des Parcs naturels régionaux

Titre : Références législatives, règlementaires et jurisprudentielles des principaux textes en vigueur concernant les parcs naturels régionaux Type de document : document électronique Auteurs : Fédération des Parcs naturels régionaux, Auteur Année de publication : 2005 Importance : 4 p Format : pdf, 128 Ko Langues : Français (fre)   Catégories : Thesaurus du CAUE de l'Isère Architecture:histoire de l'architecture:architecture du XXème siècle ; Droit:cadre conceptuel du droit ; Droit:fonctionnement du cadre institutionnel ; Environnement:droit de l'environnement ; Environnement:droit de l'environnement:protection des espaces naturels:parc naturel régional   En ligne : http://www.parcs-naturels-regionaux.tm.fr Numéro de notice : 2524

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La ville durable après le Grenelle de l'environnement / Gérald Orange

Titre : La ville durable après le Grenelle de l'environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : Gérald Orange, Auteur; Jean-Luc Pissaloux, Auteur Editeur : L'Harmattan (Paris) Année de publication : 2013 Importance : 262 p. Format : 24 x 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-336-29035-5 Prix : 27.00 EUR Langues : Français (fre)   Résumé : Cet ouvrage traite explicitement de la ville durable : conséquences du Grenelle de l'environnement sur les administrations locales, nouvelles sources de financement, construction d'indicateurs, écoquartiers, biodiversité, risques environnementaux...sans oublier de nouveaux outils en gestation comme les quotas individuels de carbone. Catégories : Plan de classement Urbanisme:Ville Thesaurus du CAUE de l'Isère Environnement:droit de l'environnement ; Environnement:politique de l'environnement ; Environnement:politique de l'environnement:développement durable Index. décimale : 720 Numéro de notice : 12004

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000000400645	T12/68	Ouvrage	Espace Doc'	La doc'	Disponible