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Champagnier : Conseil pour la modification du POS / BONOMI Stéphane
Titre : Champagnier : Conseil pour la modification du POS Type de document : texte imprimé Auteurs : BONOMI Stéphane, Auteur Année de publication : 2005 Langues : Français (fre) Résumé : Aide pour l'intégration de principes bioclimatiques dans le POS. Catégories : Thésaurus géographique
Europe:France:Rhône-Alpes:Isère:Territoires de l'Agglomération grenobloise:Canton de Vizille:Champagnier
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Urbanisme ; Urbanisme:droit de l'urbanismeNuméro de notice : 14290 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 3067 M1C1 Diagnostic/Etude/Projet/Cahier des charges/Carnet de route/Expo Espace Doc' Archives 17 rue Hébert Disponible
Titre : Code de l'urbanisme 2008 Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Lamorlette; Dominique Moreno Editeur : Litec (Paris) Année de publication : 2007 Importance : 1372 p. Format : 20 x 15 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0889- Prix : 53.00 EUR Langues : Français (fre) Résumé : l6ème édition à jour au 21 juin 2007. Cette édition est marquée par l'entrée en vigueur au. 1er octobre 2007 de l'importante réforme du permis de construire opérée par l'ordonnance du 8 décembre 2005 et ses décrets d'application. Les dispositions antérieures à la reforme applicables jusqu' à son entrée en vigueur sont également reproduites
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Urbanisme:Droit de l'urbanisme
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Urbanisme:droit de l'urbanismeNuméro de notice : 2970 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000002001265 T2/7 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Code de l'urbanisme 2012 Type de document : texte imprimé Auteurs : Dominique Moreno; Bernard Lamorlette Mention d'édition : 21e éd. Editeur : Lexis Nexis (PARIS CEDEX 15) Année de publication : 2012 Collection : Codes bleus Importance : 1298 p. Format : 20 x 14 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1635-8 Prix : 64.00 EUR Langues : Français (fre) Résumé : Rendu complexe par la prolifération des règles législatives et réglementaires, le droit de l'urbanisme est, dans ce code, détaillé, explicite et commenté avec la caution de spécialistes renommés. Sous les textes, codifiés ou non codifiés, sont intégrés à cette publication de fond de très nombreux développements doctrinaux, des milliers d'exemples de jurisprudence, et une bibliographie riche et sélective. Les avocats mais également tous les acteurs 'de la filière immobilière (constructeurs, lotisseurs, experts, promoteurs, agents immobiliers, assureurs, administrateurs de biens, investisseurs, notaires...) trouveront ici des clefs pour régler, ou mieux, anticiper, les difficultés juridiques d'un secteur aux enjeux économiques considérables. Parmi les textes récents : la loi du 22 mars 2012 relative à la simplification du droit et à l'allègement des démarches administratives ; la loi du 20 mars 2012 relative à la majoration des droits à construire ; le décret du 29 février 2012 relatif aux documents d'urbanisme et pris pour l'application de l'article 51 de la loi du 27 juillet 2010 de modernisation de l'agriculture et de la pêche ; le décret du 28 février 2012 relatif à certaines corrections à apporter au régime des autorisations d'urbanisme ; les décrets du 29 décembre 2011 relatifs aux enquêtes publiques et aux études d'impact ; l'ordonnance du 16 novembre 2011 relative à la définition des surfaces de plancher prises en compte dans le droit de l'urbanisme et son décret d'application du 29 décembre 2011 ; l'ordonnance du 8 septembre 2011 relative aux établissements publics fonciers, aux établissements publics d'aménagement de l'Etat et à l'Agence foncière et technique de la région parisienne et son décret d'application du 20 décembre 2011 ; également en addendum les deux décrets en date du 13 avril 2012.
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Urbanisme:Droit de l'urbanisme
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Urbanisme:droit de l'urbanismeIndex. décimale : 340 Numéro de notice : 11012 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000000400378 T2/4 Ouvrage Espace Doc' La doc' Sorti jusqu'au 10/01/2013 000000400377 T2/9 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Construire la ville de demain, étude de la loi SRU: Compte-rendu et dossier documentaire de la journée d'études, 7 décembre 2000, Paris Type de document : texte imprimé Editeur : Dalloz (Paris) Année de publication : 2000 Importance : 310 p. Catégories : Plan de classement
Urbanisme:Droit de l'urbanisme
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Urbanisme:planification urbaine ; Urbanisme:planification urbaine:SCOT ; Urbanisme:droit de l'urbanisme ; Urbanisme:droit de l'urbanisme:loi SRU ; Urbanisme:urbanisme opérationnel:ZACMots-clés : Droit de l'urbanisme Numéro de notice : 335 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001008821 T2/1 Colloque/manif. Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Le contentieux de l'urbanisme: Actes de conférence, 5 novembre 1992, Cergy-Pontoise Type de document : texte imprimé Editeur : CAUE du Val d'Oise (Cergy-Pontoise) Année de publication : 1993 Importance : 65 p. Résumé : Préoccupation des élus, des professionnels de l'acte de bâtir, des agents de la DDE et des juristes conseils des communes face à l'augmentation croissante des contentieux.
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Urbanisme:Droit de l'urbanisme
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:cadre conceptuel du droit:contentieux ; Urbanisme:planification urbaine:POS ; Urbanisme:droit de l'urbanisme ; Urbanisme:urbanisme opérationnel:ZACMots-clés : Droit de l'urbanisme Numéro de notice : 221 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001008814 T2/2 Colloque/manif. Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Documents d'urbanisme et développement durable: guide pratique pour une application aux SCOT, PLU et cartes communales Type de document : texte imprimé Auteurs : Jocelyne Dubois-Maury Editeur : Puits Fleuri (Hericy) Année de publication : 2010 Collection : Conseiller juridique pour tous num. 268 Importance : 314 p. Format : 19 x 14 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86739-431-7 Prix : 24.00 EUR Langues : Français (fre) Résumé : On se perd aujourd'hui dans toutes les significations du développement durable, en particulier lorsqu'il s'agit d'urbanisme et d'aménagement. Cet ouvrage se veut une contribution nouvelle et essentielle à la compréhension du développement durable. Faisant suite au Grenelle de l'environnement, la loi d'Engagement national pour l'environnement du 12 juillet 2010 (dite Grenelle 2) est une étape déterminante qui réforme lavement le droit de l'urbanisme, en lui conférant des objectifs de développement durable bien plus affirmés qu'auparavant. Désormais, les communes, les groupements de communes sont confrontés à l'intégration de nouvelles obligations dans leurs documents d'urbanisme SCOT, PLU, Carte communale. II s'agit d'économiser les ressources foncières et aussi énergétiques, de promouvoir des politiques de l'habitat mieux articulées avec celles des transports, mais aussi d'être attentif à la préservation de la biodiversité et des trames écologiques. Cet ouvrage détaille, analyse et évalue dans sa première partie, le socle juridique des trois piliers du développement durable - l'environnement, le social, l'économique - qui conditionnent les politiques d'urbanisme et d'aménagement locales, afin que chacun puisse appréhender les enjeux futurs. Et dans sa deuxième partie, il veut être un guide pratique, un outil de travail à l'usage de tous les acteurs de l'aménagement dès lors qu'ils vont être dans l'obligation de concevoir ou d'adapter les documents d'urbanisme avec la nouvelle loi.
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Urbanisme:Droit de l'urbanisme
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Environnement:politique de l'environnement:développement durable ; Urbanisme:planification urbaine:carte communale ; Urbanisme:planification urbaine:PLU ; Urbanisme:planification urbaine:SCOT ; Urbanisme:droit de l'urbanismeIndex. décimale : 344.06 Numéro de notice : 7919 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000000300394 T2/3 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat Type de document : texte imprimé Editeur : Editions du Moniteur (Paris) Année de publication : 2005 Importance : 825p. Résumé : Le DAUH constitue à la fois une somme des informations et réflexions fondamentales sur le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat, et la mémoire de ce secteur :
- La première partie est consacrée à des études générales principalement suscitées par les réformes législatives et l'évolution jurisprudentielle récente.
- La deuxième partie comprend un bilan de l'année écoulée, partagé entre onze rubriques thématiques, sont analysés les différents aspects de l'évolution du droit – législation, jurisprudence, pratique et doctrine – dans un souci d'exhaustivité et de commodité d'accès à l'information.
- La troisième partie porte sur le droit comparé de l'urbanisme; y sont présentés les systèmes de droit de pays étrangers et leur évolution
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Urbanisme:Droit de l'urbanisme
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Aménagement:planification territoriale ; Urbanisme:planification urbaine:PLU ; Urbanisme:droit de l'urbanisme ; Urbanisme:droit de l'urbanisme:permis de construire ; Urbanisme:droit de l'urbanisme:loi Urbanisme et Habitat ; Urbanisme:ville:forme urbaine:espace périurbainMots-clés : Droit de l'urbanisme Numéro de notice : 186 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001000825 T2/6 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat 2013: Volume 17 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Philippe Brouant; Henri Jacquot (1937-....); Etienne Fatôme (1943-....) Editeur : Le Moniteur Editions (Paris Cedex 02) Année de publication : 2013 Importance : 616 p. Format : 25 x 17 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12919-9 Prix : 83.00 EUR Langues : Français (fre) Résumé : Publié chaque année depuis 1996, le DAUH est la mémoire du droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat. Il constitue le seul inventaire annuel commenté de toutes les évolutions juridiques, ce qui en fait un recueil incontournable pour la connaissance de la matière. Cette 17e édition, à l'instar des précédentes, comporte trois parties. La première partie présente des études, signées par de spécialistes reconnus, de sujets d'actualité tels que les apports récents de la jurisprudence de la CJUE au droit de l'urbanisme français, les questions prioritaires de constitutionnalité (QPC) en matière d'expropriation, l'idée de l'urbanisme de projet, la loi "Duflot" sur la mobilisation du foncier de l'Etat en faveur du logement et le renforcement des obligations de production de logement social, la réforme de l'évaluation environnementale des documents d'urbanisme, deux études sur les schémas régionaux (SAR et Sraddt). Dans la deuxième partie, l'ouvrage rend compte de l'évolution des textes officiels, de la jurisprudence, de la doctrine et de la pratique au cours de l'année écoulée au travers de treize chroniques thématiques traitant de l'aménagement du territoire, de la planification et des règles d'urbanisme, de la protection de la nature et de l'environnement, du patrimoine culturel immobilier, de la politique foncière, de la fiscalité et des participations, des opérations d'aménagement, des autorisations d'urbanisme, du contentieux, de l'habitat et de la politique de la ville, et de l'actualité de l'outre-mer. Enfin, la troisième partie, consacrée aux droits de l'urbanisme étrangers, présente cette année les évolutions récentes intervenues en Grande-Bretagne, ainsi qu'une étude d'ensemble sur le droit de l'urbanisme en Turquie. Destinés aux juristes et aux professionnels de l'aménagement et de l'urbanisme, le DAUH 2013 constitue un outil précieux et opérationnel pour comprendre les mutations majeures des dernières années.
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Urbanisme:Droit de l'urbanisme
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Urbanisme:droit de l'urbanismeIndex. décimale : 340 Numéro de notice : 12418 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000000400694 T2/12 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Loi d'orientation pour la ville Type de document : texte imprimé Année de publication : 1991 Catégories : Plan de classement
Urbanisme:Droit de l'urbanisme
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Construction:droit de la construction ; Droit:cadre conceptuel du droit:droit civil ; Droit:source du droit:circulaire ; Economie:finances publiques:fiscalité ; Urbanisme:droit de l'urbanisme ; Urbanisme:droit de l'urbanisme:loi d'orientation pour la villeMots-clés : Droit de l'urbanisme Numéro de notice : 1241 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001012637 T2/5 Recueil Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : La loi Paysage Type de document : texte imprimé Auteurs : TRAPITZINE Richard, Auteur; LE ROY Richard, Auteur; COROT Didier, Auteur; CADIEU Pascal, Auteur Editeur : La lettre du cadre territorial (Voiron) Année de publication : 1995 Importance : 146 p. Catégories : Plan de classement
Paysage:Politique du paysage
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Aménagement:politique de l'aménagement du territoire ; Environnement:droit de l'environnement ; Paysage:politique du paysage ; Paysage:politique du paysage:loi paysage ; Paysage:politique du paysage:sensibilisation au paysage ; Urbanisme:droit de l'urbanismeMots-clés : Politique du paysage Numéro de notice : 1565 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001006452 N8/3 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Montage d'opérations d'aménagement Type de document : texte imprimé Auteurs : Nicolas Gateau Leblanc Editeur : EFE (LES EDITIONS) (PARIS) Année de publication : 2012 Importance : 145 p. Format : 25 x 17 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-915661-41-5 Prix : 50.00 EUR Langues : Français (fre) Résumé : Ouvrage à jour de la loi portant engagement national pour l'environnement, des décrets étude d'impact et enquête publique, du décret relatif aux autorisations d'urbanisme, du décret étude de sécurité publique, de l'ordonnance portant clarification et simplification des procédures d'élaboration, de modification et de révision des documents d'urbanisme, et de la réforme de la fiscalité de l'aménagement. Dans un environnement incertain en constante évolution, comment garantir la sécurité juridique et financière de vos opérations d'urbanisme ? Cet ouvrage est là pour répondre à cet enjeu. Se fondant sur sa pratique et son expérience, l'auteur présente étape par étape, des études préalables à l'engagement de l'opération, le processus de montage des projets d'urbanisme à partir d'une approche volontairement pluridisciplinaire (juridique, financière, technique, environnementale, urbanistique...). À travers les questions à se poser, les réglementations à prendre en compte, les procédures utilisables et les montages financiers possibles, il propose une méthode illustrée par des exemples, des plannings types, des schémas et des grilles d'analyse multicritères.
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Urbanisme:Droit de l'urbanisme
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:source du droit:décret ; Urbanisme:aménagement urbain:projet urbain ; Urbanisme:droit de l'urbanisme ; Urbanisme:droit de l'urbanisme:loi SRUIndex. décimale : 340 Numéro de notice : 11537 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000000400028 T2/10 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Polienas : Elaboration du PLU Type de document : texte imprimé Auteurs : BERRUYER STEINMETZ Isabelle, Auteur Année de publication : 2009 Langues : Français (fre) Résumé : Participation à la commission d'urbanisme concernant l'orientation d'aménagement du centre village. Catégories : Thésaurus géographique
Europe:France:Rhône-Alpes:Isère:Territoires du Voironnais-Chartreuse:Canton de Tullins:Polienas
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Urbanisme:droit de l'urbanismeNuméro de notice : 14211 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 4080 M1C1 Diagnostic/Etude/Projet/Cahier des charges/Carnet de route/Expo Espace Doc' Archives 17 rue Hébert Disponible
Titre : Transposition de la charte du Parc dans les documents d'urbanisme: Mise en compatibilité, cohérence des projets d'urbanisme et orientations d'aménagement en faveur des territoires Type de document : texte imprimé Auteurs : Parc Naturel Régional du Vercors, Auteur Editeur : Parc Naturel Régional du Vercors (Grenoble) Année de publication : 2013 Importance : 12 p. Langues : Français (fre) Résumé : Destiné aux élus, aux techniciens et aux bureaux d'études, ce guide permet d'engager une traduction concrète des orientations de la charte. Il reprend point par point les axes de la charte et donne des exemples de travaux à réaliser en phase diagnostic, lors de la rédaction du Projet d'aménagement et de développement durable du Plan local d'urbanisme voire des transpositions réglementaires. Catégories : Plan de classement
Urbanisme:Droit de l'urbanisme
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Environnement:droit de l'environnement:protection des espaces naturels:parc naturel régional ; Urbanisme:droit de l'urbanismeNuméro de notice : 11983 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000000400610 T2/11 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Les troubles du voisinage Type de document : texte imprimé Auteurs : Christophe Robert Editeur : Ed. DroitQuotidien (Paris) Année de publication : 2004 Importance : 102 p. Format : 18 x 11 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-952292-50-7 Prix : 12.50 EUR Langues : Français (fre) Résumé : A-t-on le droit de faire du bruit avant 22 heures ? Est-on tenu de supporter les odeurs des animaux de son voisin ? Peut-on couper les branches d'un arbre voisin qui privent de lumière ? Comment rédiger une lettre de mise en demeure ou tenter une conciliation ? C'est notamment à ces questions que répond cet ouvrage pratique. Au travers d'une présentation des textes applicables aux troubles du voisinage les plus fréquemment rencontrés, le lecteur y trouvera des exemples concrets, ainsi que des modèles de lettres pour l'aider à accomplir ses démarches.
Catégories : Plan de classement
Urbanisme:Droit de l'urbanisme
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Urbanisme:droit de l'urbanismeNuméro de notice : 3312 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000002003146 T2/8 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
