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Guide des autorisations du sol / DI FUSCO-LE DOUSSAL Josy
Titre : Guide des autorisations du sol Type de document : texte imprimé Auteurs : DI FUSCO-LE DOUSSAL Josy, Auteur Année de publication : 1993 Importance : 154 Prix : 300 Résumé : Au sein des compétences des collectivités locales et des communes, l'URBANISME tient une place particulière.
En raison de la place qu'occupe l'urbanisme dans la réglementation nationale , ce document PRESENTE LES PRINCIPALES DISPOSITIONS DANS LE DOMAINE DES AUTORISATIONS D'OCCUPATION ET D'UTILISATION DES SOLS.
Catégories : Plan de classement
Urbanisme:Planification urbaine
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:fonctionnement du cadre institutionnel:acte des pouvoirs publics:autorisation administrative ; Urbanisme:planification urbaine:POS ; Urbanisme:droit de l'urbanisme:certificat d'urbanisme ; Urbanisme:droit de l'urbanisme:permis de construireMots-clés : Planification urbaine Numéro de notice : 1036 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001013092 T6/15 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Urbanisme et décentralisation : guide pratique Type de document : texte imprimé Auteurs : Institut de Droit de l'Environnement, Auteur; Comité de Liaison des Associations de l'Environnement Rhône-Alpes, Auteur; CAUE du Rhône, Auteur Editeur : CAUE du Rhône (Lyon) Année de publication : 1995 Importance : 19 fiches thématiques Catégories : Plan de classement
Urbanisme:Planification urbaine
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:fonctionnement du cadre institutionnel:décentralisation ; Urbanisme:planification urbaine ; Urbanisme:planification urbaine:schéma de secteur ; Urbanisme:planification urbaine:schéma directeur ; Urbanisme:droit de l'urbanisme:certificat d'urbanismeMots-clés : Planification urbaine Numéro de notice : 312 Exemplaires
Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
Titre : L'urbanisme décentralisé Type de document : texte imprimé Auteurs : BELIN Marie-Anne, Auteur; BARTOLI Alain, Auteur Editeur : Editions Berger-Levrault (Paris) Année de publication : 1986 Importance : 429 p. Catégories : Plan de classement
Urbanisme:Planification urbaine
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Urbanisme:planification urbaine:POS ; Urbanisme:planification urbaine:schéma directeur ; Urbanisme:droit de l'urbanisme:certificat d'urbanisme ; Urbanisme:droit de l'urbanisme:permis de construireMots-clés : Planification urbaine Numéro de notice : 1247 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001012835 T6/6 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible