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Guide des autorisations du sol / DI FUSCO-LE DOUSSAL Josy
Titre : Guide des autorisations du sol Type de document : texte imprimé Auteurs : DI FUSCO-LE DOUSSAL Josy, Auteur Année de publication : 1993 Importance : 154 Prix : 300 Résumé : Au sein des compétences des collectivités locales et des communes, l'URBANISME tient une place particulière.
En raison de la place qu'occupe l'urbanisme dans la réglementation nationale , ce document PRESENTE LES PRINCIPALES DISPOSITIONS DANS LE DOMAINE DES AUTORISATIONS D'OCCUPATION ET D'UTILISATION DES SOLS.
Catégories : Plan de classement
Urbanisme:Planification urbaine
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:fonctionnement du cadre institutionnel:acte des pouvoirs publics:autorisation administrative ; Urbanisme:planification urbaine:POS ; Urbanisme:droit de l'urbanisme:certificat d'urbanisme ; Urbanisme:droit de l'urbanisme:permis de construireMots-clés : Planification urbaine Numéro de notice : 1036 Réservation
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Exemplaires
Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001013092 T6/15 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible Instruction et imposition
Titre : Instruction et imposition Type de document : document électronique Langues : Français (fre) Résumé : Les formulaires relatifs au certificat d'urbanisme, au permis de construire et aux autorisations d'urbanisme sont modifiés par arrêté. Le texte prévoit également que le maire ou le président d'un établissement public de coopération intercommunale peut se voir confier l'établissement de l'assiette et la liquidation de l'ensemble des impositions dont le permis de construire, le permis d'aménager ou la décision de non-opposition à la déclaration préalable constitue le fait générateur Catégories : Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:source du droit:code:code de l'urbanisme ; Urbanisme:droit de l'urbanisme:certificat d'urbanisme ; Urbanisme:droit de l'urbanisme:permis de construire ; Urbanisme:droit de l'urbanisme:permis de démolirEn ligne : http://www.lagazettedescommunes.com/actualite/det_artNL.asp?id=22551&supportId=57 Numéro de notice : 3053
Titre : Urbanisme et décentralisation : guide pratique Type de document : texte imprimé Auteurs : Institut de Droit de l'Environnement, Auteur; Comité de Liaison des Associations de l'Environnement Rhône-Alpes, Auteur; CAUE du Rhône, Auteur Editeur : CAUE du Rhône (Lyon) Année de publication : 1995 Importance : 19 fiches thématiques Catégories : Plan de classement
Urbanisme:Planification urbaine
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:fonctionnement du cadre institutionnel:décentralisation ; Urbanisme:planification urbaine ; Urbanisme:planification urbaine:schéma de secteur ; Urbanisme:planification urbaine:schéma directeur ; Urbanisme:droit de l'urbanisme:certificat d'urbanismeMots-clés : Planification urbaine Numéro de notice : 312 Exemplaires
Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
Titre : L'urbanisme décentralisé Type de document : texte imprimé Auteurs : BELIN Marie-Anne, Auteur; BARTOLI Alain, Auteur Editeur : Editions Berger-Levrault (Paris) Année de publication : 1986 Importance : 429 p. Catégories : Plan de classement
Urbanisme:Planification urbaine
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Urbanisme:planification urbaine:POS ; Urbanisme:planification urbaine:schéma directeur ; Urbanisme:droit de l'urbanisme:certificat d'urbanisme ; Urbanisme:droit de l'urbanisme:permis de construireMots-clés : Planification urbaine Numéro de notice : 1247 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001012835 T6/6 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible