Catégories

 
   Faire une suggestion
Les aménagements intérieurs nécessitant un permis de construire in Urbanisme pratique (90, [19/10/2006])
Autorisations d'urbanisme in Etudes foncières (128, juillet-août 2007)
Autorisations d'urbanisme : les nouvelles obligations du maire in Urbanisme pratique (109, [05/09/2007])
Communes rurales : application coûteuse et difficile de la réforme de l'urbanisme in Urbanisme pratique (116, [03/01/2008])
A compter du 1er juillet 2007, de nombreuses constructions nouvelles ne nécessiteront plus de permis de construire in Urbanisme pratique (95, [18/01/2007])
La correction ou...et l'assistance architecturale ? / VERGNIAUD Alain-François
Le décret engageant la réforme du permis de construire est paru
Dépôt et instruction des demandes de permis et des déclarations in Urbanisme pratique (98, [01/03/2007])
Droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat
L'éco-habitat face aux réalités foncières in Dauphiné Libéré (Le) (, [07/10/2007])
Entrée en vigueur de la réforme du permis de construire et des autorisations d’urbanisme : formalités à accomplir par les communes
Guide des autorisations du sol / DI FUSCO-LE DOUSSAL Josy
Guide pour l'établissement des projets de bâtiment / BONHOMME André
Instruction et imposition
Le maire peut refuser des constructions qui ne respectent pas l'identité d'un site in Urbanisme pratique (106, [20/06/2007])
Maîtrise d'œuvre, permis de construire et production du paysage : effets de la loi paysage de 1993 sur la production architecturale et urbaine / FABRE Jean-Henri
Nouveau permis de construire : c'est parti !
Permis de construire in Urbanisme pratique (102, [26/06/2007])
Permis de construire in Urbanisme pratique (92, [16/11/2006])
PERMIS DE CONSTRUIRE in Urbanisme pratique (95, [18/01/2007])
Permis de construire
Permis de construire in Urbanisme pratique (117, [17/01/2008])
Permis de construire. Etude d’impact
Permis de construire illégal in Urbanisme pratique (88, [21/09/2006])
Permis de construire : la précision des informations in 6bis, quai Saint-Vincent (44, avril 2008)
Permis de construire : sort des constructions illégales
Permis portant sur des constructions édifiées irrégulièrement in Urbanisme pratique (94, [04/01/2007])
Permis de régularisation et sécurité in Urbanisme pratique (89, [05/10/2006])
Pouvoirs d'instruction des demandes d'autorisation d'urbanisme in Urbanisme pratique (113, [02/11/2007])
Quand le privé instruit les permis de construire in Moniteur des travaux publics et du bâtiment (Le) (6060, [06/12/2019])
La réforme des autorisations d'urbanisme : des champs d'application plus précis et mieux définis in Essentiel sur... (L') (105, mai-juin 2007)
La réforme des autorisations d'urbanisme : les évolutions du RNU et du certificat d'urbanisme in Essentiel sur... (L') (105, mai-juin 2007)
Réforme des autorisations d'urbanisme in Urbanisme pratique (107, [05/07/2007])
La réforme des autorisations d'urbanisme : une procédure d'instruction clarifiée in Essentiel sur... (L') (105, mai-juin 2007)
La réforme des autorisations d'urbanisme : le regroupement des procédures d'autorisation in Essentiel sur... (L') (105, mai-juin 2007)
Retrait de permis de construire et recours. in Urbanisme pratique (88, [21/09/2006])
L'urbanisme décentralisé / BELIN Marie-Anne
Urbanisme de la possibilité d'imposer des matériaux sur l'aspect extérieur des constructions in Moniteur des travaux publics et du bâtiment (Le) (6055, [01/11/2019])
Urbanisme et sauvegarde du patrimoine et des sites : commentaires de la loi du 7 janvier 1983 / Ministère de l'Urbanisme et du Logement
Volet paysager du permis de construire : premiere appréciation du dispositif / Ministere de l'Ecologie et du Développement Durable

La doc'

La documentation du CAUE répond à de nombreuses demandes en matière d'architecture, d'urbanisme et d'environnement. La doc' tente aujourd'hui de vous offrir le maximum d'information "hors les murs".

Des professionnels de l'information et de la documentation pourront vous conseiller et vous orienter dans vos recherches.