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La correction ou...et l'assistance architecturale ? / VERGNIAUD Alain-François
Titre : La correction ou...et l'assistance architecturale ? Type de document : texte imprimé Auteurs : VERGNIAUD Alain-François, Auteur; JOLY Robert, Auteur; JACQUEMIN Odile, Auteur Editeur : CAUE du Lot (Paris) Année de publication : 1979 Importance : 99 p. Catégories : Plan de classement
Aménagement:Acteur de l'aménagement
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Aménagement:acteur de l'aménagement:architecte conseiller ; Aménagement:acteur de l'aménagement:CAUE ; Architecture:projet architectural:représentation du projet architectural ; Urbanisme:droit de l'urbanisme:permis de construireMots-clés : Acteur de l'aménagement Numéro de notice : 1062 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001019131 A1/11 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat Type de document : texte imprimé Editeur : Editions du Moniteur (Paris) Année de publication : 2005 Importance : 825p. Résumé : Le DAUH constitue à la fois une somme des informations et réflexions fondamentales sur le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat, et la mémoire de ce secteur :
- La première partie est consacrée à des études générales principalement suscitées par les réformes législatives et l'évolution jurisprudentielle récente.
- La deuxième partie comprend un bilan de l'année écoulée, partagé entre onze rubriques thématiques, sont analysés les différents aspects de l'évolution du droit – législation, jurisprudence, pratique et doctrine – dans un souci d'exhaustivité et de commodité d'accès à l'information.
- La troisième partie porte sur le droit comparé de l'urbanisme; y sont présentés les systèmes de droit de pays étrangers et leur évolution
Catégories : Plan de classement
Urbanisme:Droit de l'urbanisme
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Aménagement:planification territoriale ; Urbanisme:planification urbaine:PLU ; Urbanisme:droit de l'urbanisme ; Urbanisme:droit de l'urbanisme:permis de construire ; Urbanisme:droit de l'urbanisme:loi Urbanisme et Habitat ; Urbanisme:ville:forme urbaine:espace périurbainMots-clés : Droit de l'urbanisme Numéro de notice : 186 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001000825 T2/6 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Guide des autorisations du sol Type de document : texte imprimé Auteurs : DI FUSCO-LE DOUSSAL Josy, Auteur Année de publication : 1993 Importance : 154 Prix : 300 Résumé : Au sein des compétences des collectivités locales et des communes, l'URBANISME tient une place particulière.
En raison de la place qu'occupe l'urbanisme dans la réglementation nationale , ce document PRESENTE LES PRINCIPALES DISPOSITIONS DANS LE DOMAINE DES AUTORISATIONS D'OCCUPATION ET D'UTILISATION DES SOLS.
Catégories : Plan de classement
Urbanisme:Planification urbaine
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:fonctionnement du cadre institutionnel:acte des pouvoirs publics:autorisation administrative ; Urbanisme:planification urbaine:POS ; Urbanisme:droit de l'urbanisme:certificat d'urbanisme ; Urbanisme:droit de l'urbanisme:permis de construireMots-clés : Planification urbaine Numéro de notice : 1036 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001013092 T6/15 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Guide pour l'établissement des projets de bâtiment Type de document : texte imprimé Auteurs : BONHOMME André, Auteur Editeur : Editions du Moniteur (Paris) Année de publication : 1988 Importance : 351 p. Catégories : Plan de classement
Construction:Technique de construction
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Construction:élément de construction:gros oeuvre ; Construction:élément de construction:second oeuvre ; Construction:droit de la construction ; Construction:technique de construction:norme constructive ; Construction:technique de construction:norme constructive:DTU ; Droit:source du droit:règlement ; Droit:marchés publics:marché de travaux ; Urbanisme:droit de l'urbanisme:permis de construireMots-clés : Technique de construction Numéro de notice : 1294 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001018738 E5/4 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Maîtrise d'œuvre, permis de construire et production du paysage : effets de la loi paysage de 1993 sur la production architecturale et urbaine Type de document : texte imprimé Auteurs : FABRE Jean-Henri, Auteur Editeur : Ecole d'architecture de Toulouse (Paris) Année de publication : 2002 Importance : 89 p. Catégories : Plan de classement
Paysage:Politique du paysage
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Architecture:projet architectural ; Droit:marchés publics:marché de maîtrise d'oeuvre ; Paysage:politique du paysage:loi paysage ; Urbanisme:droit de l'urbanisme:permis de construireMots-clés : Politique du paysage Numéro de notice : 698 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 1948 N8/13 Rapport Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Permis de construire : sort des constructions illégales Type de document : texte imprimé Langues : Français (fre) Résumé : Quand une construction illégale est édifiée depuis plus de dix ans, le refus de permis de construire relatif à ce bâtiment ne peut être fondé sur l’illégalité initiale du bâtiment, sauf exceptions. Catégories : Thesaurus du CAUE de l'Isère
Urbanisme:droit de l'urbanisme:permis de construireEn ligne : http://www.lagazettedescommunes.com/actualite/det_artNL.asp?id=25996&supportId=57 Numéro de notice : 3394
Titre : L'urbanisme décentralisé Type de document : texte imprimé Auteurs : BELIN Marie-Anne, Auteur; BARTOLI Alain, Auteur Editeur : Editions Berger-Levrault (Paris) Année de publication : 1986 Importance : 429 p. Catégories : Plan de classement
Urbanisme:Planification urbaine
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Urbanisme:planification urbaine:POS ; Urbanisme:planification urbaine:schéma directeur ; Urbanisme:droit de l'urbanisme:certificat d'urbanisme ; Urbanisme:droit de l'urbanisme:permis de construireMots-clés : Planification urbaine Numéro de notice : 1247 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001012835 T6/6 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Urbanisme et sauvegarde du patrimoine et des sites : commentaires de la loi du 7 janvier 1983 Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'Urbanisme et du Logement, Mandataire Editeur : Les éditions du STU (Paris) Année de publication : 1983 Importance : 100 p. Catégories : Plan de classement
Urbanisme:Patrimoine urbain
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:fonctionnement du cadre institutionnel:décentralisation ; Urbanisme:planification urbaine:POS ; Urbanisme:planification urbaine:schéma de secteur ; Urbanisme:planification urbaine:schéma directeur ; Urbanisme:droit de l'urbanisme:permis de construire ; Urbanisme:patrimoine urbainMots-clés : Patrimoine urbain Numéro de notice : 1245 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001012712 T5/16 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Volet paysager du permis de construire : premiere appréciation du dispositif Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministere de l'Ecologie et du Développement Durable, Auteur Année de publication : 2006 Importance : 60 p. Résumé : 10 ans après le vote de la loi "paysage", il a paru utile de réaliser un premier bilan de la mise en oeuvre de l'article 4 de cette loi et du décret n° 94/408 du 18/05/94, qui fixe les modalités d'applications de ce volet paysager du permis de construire"
Catégories : Plan de classement
Paysage:Politique du paysage
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Construction:élément de construction:préparation du site:implantation ; Paysage:politique du paysage:loi paysage:volet paysager ; Urbanisme:droit de l'urbanisme:permis de construireMots-clés : Politique du paysage Numéro de notice : 51 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001006407 N8/23 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible