Code Civil

Titre : Code Civil Type de document : texte imprimé Editeur : Dalloz (Paris) Année de publication : 1999 Importance : 1896 p.   Catégories : Plan de classement Droit:Source du droit Thesaurus du CAUE de l'Isère Droit:source du droit:code:code civil Mots-clés : Source du droit Numéro de notice : 905

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires

Code barre	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
000001018202	F8/1	Ouvrage	Espace Doc'	La doc'	Disponible

Code de l'urbanisme 2002

Titre : Code de l'urbanisme 2002 Type de document : texte imprimé Editeur : Dalloz (Paris) Année de publication : 2002 Importance : 1583 p. ISBN/ISSN/EAN : 2-247-04224-4   Catégories : Plan de classement Droit:Source du droit Thesaurus du CAUE de l'Isère Droit:source du droit:code:code de l'urbanisme Mots-clés : Source du droit Numéro de notice : 745

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires

Code barre	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
000001018288	F8/2	Ouvrage	Espace Doc'	La doc'	Disponible

Dictionnaire des servitudes / Ghislaine MALANDIN

Titre : Dictionnaire des servitudes: Nature définition Régime Type de document : texte imprimé Auteurs : Ghislaine MALANDIN, Auteur Editeur : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment Année de publication : 2003 Importance : 259 p. ISBN/ISSN/EAN : 2-281-12429-0 Langues : Français (fre)   Catégories : Plan de classement Droit:Source du droit Thesaurus du CAUE de l'Isère Droit:propriété Numéro de notice : 2091

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires

Code barre	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
000001007459	F8/3	Ouvrage	Espace Doc'	La doc'	Disponible

Les marchés publics et 100 questions / Jérôme Michon

Titre : Les marchés publics et 100 questions: Guide pratique à l'usage des acheteurs et des prestataires Type de document : texte imprimé Auteurs : Jérôme Michon Editeur : Ed. Le Moniteur (Paris Cedex 02) Année de publication : 2009 Collection : Guides juridiques Importance : 451 p. Format : 26 x 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12737-9 Prix : 45.00 EUR Langues : Français (fre)   Résumé : Les marchés publics sont réglementés par un régime changeant, dense et souvent complexe. Grâce à une démarche pragmatique - suivi de la chronologie des marchés - et didactique - issue des questions les plus fréquentes - ce guide est devenu incontournable pour comprendre et maîtriser les réformes successives du code des marchés publics Cette quatrième édition est enrichie des obligations nouvelles qui découlent du décret du 2 septembre 2009 ainsi que des cinq nouveaux cahiers des charges applicables aux marchés publics. Elle prend également en compte les nouveaux seuils applicables au 1er janvier 2010. Du cadre général des marchés publics, des règles de passation jusqu'au paiement et à l'exécution du marché, la présentation en 10 étapes clés de la vie du contrat rend cet ouvrage très accessible et en font un outil de travail indispensable. Grâce à ce guide, toute personne concernée par l'acte d'achat, juriste ou non juriste, bénéficie des conseils et des signaux d'alerte indispensables à la réalisation, en toute connaissance de cause et en toute sécurité, de chacune des étapes d'un marché public. Catégories : Plan de classement Droit:Source du droit Thesaurus du CAUE de l'Isère Droit:source du droit:code:code des marchés publics Numéro de notice : 5996

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires

Code barre	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
000000300583	F8/4	Ouvrage	Espace Doc'	La doc'	Disponible