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l'administration dans son droit / MIAILLE Michel
Titre : l'administration dans son droit Type de document : texte imprimé Auteurs : MIAILLE Michel, Auteur; LOCHAK Danièle, Auteur; HEYMANN-DOAT Arlette, Auteur; GLEIZAL Jean-Jacques, Auteur; GATTI-MONTAIN Jacqueline, Auteur; ALLIES Paul, Auteur Editeur : Publisud (paris) Année de publication : 1985 Importance : 303 p. Catégories : Plan de classement
Droit:Cadre conceptuel du droit
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:cadre conceptuel du droit:droit administratif et des collectivités territorialesMots-clés : Cadre conceptuel du droit Numéro de notice : 1131 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001018349 F1/1 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Le concours de maîtrise d’oeuvre : dispositions règlementaires et modalités pratiques d’organisation Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian ROMON, Directeur de publication Editeur : MIQCP Année de publication : 2012 Importance : 70 p. Langues : Français (fre) Résumé : La MIQCP a, depuis sa création, participé activement à l’expérimentation puis à la règlementation des concours. Ce mode de dévolution est apprécié par la maîtrise d’ouvrage parce qu’il permet, d’une part, de choisir simultanément un maître d’oeuvre et un projet et, d’autre part, de favoriser la qualité des réponses des maîtres d’oeuvre ainsi mis en concurrence. Pour tirer le meilleur parti de ce processus de choix, la Mission propose des recommandations qui sont le résultat des échanges permanents qu’elle entretient avec la maîtrise d’ouvrage et les professionnels de la maîtrise d’oeuvre. Ce sont des recommandations très concrètes qui touchent toutes les phases de l’organisation d’un concours. Soucieuse de diffuser largement cette expérience acquise au fil des ans, la MIQCP met à la disposition des maîtres d’ouvrage le présent guide, espérant ainsi répondre à leurs attentes et leur permettre d’organiser des concours conduisant à la réalisation de projets de haute qualité. Catégories : Plan de classement
Droit:Cadre conceptuel du droit
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:marchés publics:concours d'architectureNuméro de notice : 11005 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000000400577 F1/2 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Droit administratif Type de document : texte imprimé Auteurs : VEDEL Georges, Auteur Editeur : Presses Universitaires de France (Paris) Année de publication : 1980 Importance : 1088 p. Catégories : Plan de classement
Droit:Cadre conceptuel du droit
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:cadre conceptuel du droit:contentieux ; Droit:cadre conceptuel du droit:droit administratif et des collectivités territoriales ; Droit:fonctionnement du cadre institutionnel:acte des pouvoirs publicsMots-clés : Cadre conceptuel du droit Numéro de notice : 1641 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001018301 F1/3 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Des hommes, des femmes, des handicaps et des territoires: Guide pratique du handicap à l'usage des communes de l'agglomération grenobloise Type de document : texte imprimé Auteurs : Métro (La), Auteur Année de publication : 2001 Importance : 48 p. Langues : Français (fre) Résumé : Ce guide informe des ressources existantes sur le territoire de la Métro et du cadre institutionnel et législatif afin d'avoir une vision synthétique des politiques actuelles, menées en direction des personnes handicapées. Catégories : Plan de classement
Droit:Cadre conceptuel du droit
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Construction:technique de construction:norme constructive:règle d'accessibilitéNuméro de notice : 12068 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000000300890 F1/5 Ouvrage Espace Doc' La doc' Sorti jusqu'au 31/01/2015
Titre : Panorama des dispositifs locaux d'aide à la mise en accessibilité des commerces Type de document : texte imprimé Auteurs : Ministère de l'égalité des territoires et du logement, Auteur; Ministère de l'écologie, du Développement durable et de l'énergie, Auteur Année de publication : 2012 Importance : 44 p. Langues : Français (fre) Résumé : Afin de dresser un panorama complet des politiques d'accompagnement de mise en accessibilité des commerces, le ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie a mandaté Amélie Goepp, ingénieure, chargée d'étude au CETE Normandie Centre, l'un de ses services techniques.
Ce rapport expose les résultats de cette étude qui pourra inspirer toute collectivité territoriale, chambre consulaire, organisation professionnelle, CAUE, association de personnes handicapées... qui souhaitent faciliter la mise en accessibilité des commerces de proximité.Catégories : Plan de classement
Droit:Cadre conceptuel du droit
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Bâtiment et équipement:bâtiment commercial:magasin ; Construction:technique de construction:norme constructive:règle d'accessibilitéNuméro de notice : 11773 Réservation
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Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000000400578 F1/4 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible