A partir de cette page vous pouvez :
| Retourner au premier écran avec les catégories... |
Catégories
Faire une suggestion
Les accords-cadres / Philippe de Géry
Titre : Les accords-cadres Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe de Géry; Philippe Schmidt (1970-....) Editeur : Ed. Le Moniteur (Paris Cedex 02) Année de publication : 2007 Collection : Guides juridiques Importance : 261 p. Format : 26 x 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12577-1 Prix : 38.00 EUR Langues : Français (fre) Résumé : Un nouvel outil d'achat public - l'accord-cadre - a été introduit et généralisé par les directives européennes de 2004, directive Secteurs et directive Classique transposées par l'ordonnance du 6 juin 2005 et par le décret 2006-975 d'août 2006 portant code des marchés publics. Sa souplesse laisse augurer d'une large utilisation de ce nouvel outil largement inspiré d'un mécanisme que les auteurs maîtrisent parfaitement : le marché à bons de commande. Particulièrement approprié à l'achat public, l'accord-cadre peut être conclu en tous domaines, travaux, services et fournitures, ne comporte pas nécessairement de montant maximum ou minimum et répond à la logique d'achat par métier. De plus, ce nouvel outil permet de tenir compte de l'évolution des produits et de leurs prix. Grâce à l'approche résolument pratique et opérationnelle des auteurs, ce guide répond à toutes les questions posées par la définition et l'évaluation des besoins, la durée, les délais, la fixation du prix ou l'identification de la procédure de passation idoine. En effet, l'analyse de nos experts et leurs nombreux conseils pratiques sont complétés par la jurisprudence transposable aux accords-cadres. Ils proposent également une méthode d'achat et des modèles d'accords-cadres éprouvés. Cet ouvrage facilite et sécurise ainsi la mise en œuvre des accords-cadres.
Catégories : Plan de classement
Droit:Marché public
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:cadre conceptuel du droit:droit publicIndex. décimale : 336 Numéro de notice : 9372 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000000300450 F6/10 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Acheter vert : un manuel sur les marchés publics écologiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Commission européenne, Auteur Editeur : Office des publications officielles des communautés européennes (Luxembourg) Année de publication : 2005 Importance : 39 p. Résumé : En Europe, les pouvoirs publics sont des consommateurs importants. En utilisant leur pouvoir d'achat pour acquerir des biens et des services qui respectent l'environnement, ils peuvent contribuer de manière significative au développement durable
Catégories : Plan de classement
Droit:Marché public
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:marchés publics ; Environnement ; Environnement:politique de l'environnement:développement durableMots-clés : Marché public Numéro de notice : 149 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001018264 F6/7 Recueil Espace Doc' La doc' Disponible
in Le nouveau code des marchés publics
Titre : Code des marchés publics Type de document : texte imprimé Auteurs : journal officiel, Auteur Editeur : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment (Paris) Année de publication : 2004 Importance : 50 p. Résumé : Textes juridiques relatifs au code des marchés publics
Catégories : Plan de classement
Droit:Marché public
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:source du droit:code:code des marchés publicsMots-clés : Marché public Numéro de notice : 1050 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 1366 F6/A Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
Voir le contenu en détail
Titre : Le code des Marchés publics de 2004 : présentation des articles concernant la maîtrise d'ouvrage et la maîtrise d'oeuvre Type de document : texte imprimé Editeur : Mission Interministérielle pour la Qualité des Constructions Publiques (Paris) Année de publication : 2004 Importance : 12 p. Note de contenu : Le nouveau code des marchés publics
Catégories : Plan de classement
Droit:Marché public
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:source du droit:code:code des marchés publicsMots-clés : Marché public Numéro de notice : 550
ContenuRéservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 2138 F6/A Plaquette Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Code des marchés publics commenté: 320 conseils pratiques, 290 pièges à éviter, 50 commentaires utiles et jurisprudences Type de document : texte imprimé Auteurs : Jérôme Michon, Auteur Editeur : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment (Paris) Année de publication : 2012 Importance : 146 p. Langues : Français (fre) Résumé : Ce document propose article par article, plus de 320 conseils pratiques, il vous permettra de mieux appréhender les méandres de la réglementation des marchés publics. Catégories : Plan de classement
Droit:Marché public
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:source du droit:code:code des marchés publicsNuméro de notice : 10040 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000000300819 F6/12 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Comprendre simplement les marchés publics Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre De Baecke Editeur : Ed. Le Moniteur (Paris Cedex 02) Année de publication : 2013 Collection : Comprendre simplement Importance : 350 p. Format : 24 x 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12881-9 Prix : 39.00 EUR Langues : Français (fre) Résumé : Le Code des marchés publics regroupe les procédures que les administrations et les collectivités locales sont tenues de respecter lorsqu'elles passent une commande de biens ou de services. II précise notamment les organismes - pouvoirs adjudicateurs - qui y sont soumis, les contrats concernés, les règles de passation - seuils, publicité, commissions d'appel d'offres, délais -, etc. Sa compréhension, sa maîtrise et sa mise en oeuvre peuvent dérouter les professionnels qui doivent s'y conformer. Grâce à son approche sous la forme de fiches synthétiques, cet ouvrage détaille de manière chronologique, chaque étape d'un marché public : préparation, passation, exécution, règlement des litiges et contentieux. II fournit, en outre, toutes les clés pour comprendre les composantes du Code des marchés publics. Chaque fiche permet de situer facilement toutes les étapes de la procédure : choix de la procédure applicable, publicité, critères d'attribution, prix, paiement, etc. De nombreux schémas et tableaux explicitent les mécanismes les plus techniques tels que les procédures de passation, les obligations des parties, le paiement ou les recours. Ces documents complètent les nombreux exemples, conseils et pièges à éviter lors de la mise en oeuvre des contrats. Cet ouvrage s'adresse aussi bien aux praticiens de tous niveaux - responsables de marchés, assistants, etc. - qu'aux non juristes - ingénieurs, architectes, entrepreneurs, etc. - qui souhaitent s'initier et comprendre le fonctionnement du droit des marchés publics.
Catégories : Plan de classement
Droit:Marché public
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:collectivité territoriale ; Droit:source du droit:texte juridiqueIndex. décimale : 340 Numéro de notice : 12007 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000000400654 F6/14 Ouvrage Espace Doc' La doc' Sorti jusqu'au 31/01/2015
Titre : Le concours de maîtrise d'œuvre : dispositions réglementaires et modalités pratiques d'organisation Type de document : texte imprimé Auteurs : MIQCP, Auteur Editeur : Ministère de la Culture et de la Communication (Paris) Année de publication : 2012 Importance : 70 p. Langues : Français (fre) Résumé : La MIQCP a, depuis sa création, participé activement à l’expérimentation puis à la règlementation des concours. Ce mode de dévolution est apprécié par la maîtrise d’ouvrage parce qu’il permet, d’une part, de choisir simultanément un maître d’oeuvre et un projet et, d’autre part, de favoriser la qualité des réponses des maîtres d’oeuvre ainsi mis en concurrence. Pour tirer le meilleur parti de ce processus de choix, la Mission propose des recommandations qui sont le résultat des échanges permanents qu’elle entretient avec la maîtrise d’ouvrage et les professionnels de la maîtrise d’oeuvre. Ce sont des recommandations très concrètes qui touchent toutes les phases de l’organisation d’un concours. Soucieuse de diffuser largement cette expérience acquise au fil des ans, la MIQCP met à la disposition des maîtres d’ouvrage le présent guide, espérant ainsi répondre à leurs attentes et leur permettre d’organiser des concours conduisant à la réalisation de projets de haute qualité. Catégories : Plan de classement
Droit:Marché public
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:marchés publics:concours d'architecture ; Droit:marchés publics:marché de maîtrise d'oeuvreNuméro de notice : 10038 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000000300823 F6/11 Guide Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Le concours de maîtrise d'œuvre : dispositions réglementaires et modalités pratiques d'organisation Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian ROMON, Directeur de publication Editeur : MIQCP Année de publication : 2012 Importance : 70 p. Langues : Français (fre) Résumé : Le concours est un processus de mise en concurrence par lequel, le maître d’ouvrage, après avis d’un jury, choisit un projet parmi les propositions de plusieurs concurrents préalablement sélectionnés en vue de l’attribution d’un marché de service.
Lorsqu’il est organisé en vue de l’attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre, il permet donc de choisir simultanément le projet qui sera réalisé et son auteur.
Cette procédure permet de retenir un projet, qui est une proposition spatiale déjà élaborée. En effet, les différentes équipes retenues pour concourir ont pu bénéficier du temps nécessaire pour « entrer dans le programme », prendre un parti et formaliser la proposition qui leur semble la mieux adaptée au problème posé. Chaque concepteur analyse les besoins, les objectifs, les contraintes et les exigences du maître d’ouvrage selon sa sensibilité propre et développe son projet à partir de ceux-ci. Toutes les
chances sont donc réunies pour que les projets soient véritablement différents les uns des autres, bien que répondant tous au même programme.
La situation d’émulation ainsi créée entre les concurrents dans de justes conditions d’équité, favorise l’émergenced’idées nouvelles, élargissant ainsi l’univers de choix du maître d’ouvrage. Cette situation tend à augmenter la qualité des prestations de chaque concurrent.
Chacun reconnaît aujourd’hui l’apport des concours de maîtrise d’œuvre dans l’amélioration de la qualité des constructions publiques en France ces dernières décennies.
Il ressort des textes sur la commande publique, présentés ci–après, que le maître d’ouvrage public a toujours la possibilité d’organiser un concours pour la conclusion d’un marché de maîtrise d’œuvre. Il lui appartient donc en dehors des cas d’obligation (bâtiments neufs), de privilégier ce choix chaque fois qu’il le jugera pertinent. Ce pourra être le cas notamment pour la réalisation d’ouvrages d’art, d’aménagement d’espaces publics, de réutilisation et d’extension- réhabilitation de bâtiments.
La maîtrise d’ouvrage privée a toute liberté pour organiser des concours de maîtrise d’œuvre et peut utilement s’inspirer des recommandations qui suivent.
Ce guide reprend en partie le contenu de la fiche «Médiations» n° 14-1
1 relative à la procédure du concours de maîtrise d’œuvre en le complétant de nombreuses recommandations sur les modalités pratiques d’organisation d’un tel concours.Catégories : Plan de classement
Droit:Marché public
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:marchés publics:concours d'architecture ; Droit:marchés publics:marché de maîtrise d'oeuvreNuméro de notice : 16178 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 0000001013209 F6/15 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Exemple commenté d'accord-cadre mono-attributaire de maîtrise d'œuvre pour une opération de réhabilitation de bâtiment Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian ROMON, Directeur de publication Année de publication : 2011 Importance : 47 p. Langues : Français (fre) Résumé : Avis d'appel public à la concurrence
Règlement de consultation
Projet d'accord-cadreCatégories : Plan de classement
Droit:Marché public
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Architecture:mode d'intervention sur bâtiment existant:réhabilitation de bâtiment ; Droit:marchés publics:marché de maîtrise d'oeuvreNuméro de notice : 8944 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000000301551 F6/9 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics: Circulaire du 14 février 2012 Ministère de l'Economie des Finances et de l'Industrie Type de document : texte imprimé Editeur : Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment (Paris) Année de publication : 2012 Importance : 58 p. Langues : Français (fre) Catégories : Plan de classement
Droit:Marché public
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:marchés publicsNuméro de notice : 10528 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000000300846 F6/13 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Guide de la commande et de la conduite des études pour l'aide à la décision Type de document : texte imprimé Auteurs : CAUE des Deux-Sèvres, Auteur Editeur : CAUE des Deux-Sèvres (Niort) Année de publication : 2000 Importance : 35 fiches thématiques Catégories : Plan de classement
Droit:Marché public
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:document contractuel:contrat ; Droit:fonctionnement du cadre institutionnel:maîtrise d'ouvrage publique ; Droit:marchés publics:marché d'études et de définition ; Environnement:planification de l'environnement:étude d'impact ; ~information et communication:méthodologie ; Paysage:analyse paysagère:étude paysagèreMots-clés : Marché public Numéro de notice : 855 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001018257 F6/6 Guide Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Guide des MAPA et autres marchés à faible montant Type de document : texte imprimé Auteurs : Antoine Bourel, Auteur Année de publication : 2021 Importance : 232 p. Langues : Français (fre) Résumé : i, dans les marchés à procédure adaptée et marchés de faible montant, une certaine liberté est accordée aux acheteurs, ces derniers doivent toutefois faire preuve de rigueur, afin de ne pas s’exposer à des recours contentieux avant ou après la signature du marché.
À jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles, ce guide opérationnel présente et analyse, toutes les étapes de la passation des marchés à procédure adaptée et de faible montant, en suivant la chronologie d’un achat. Il permet ainsi de :
– définir le besoin, en estimer le montant et le retranscrire dans un cahier des charges allégé ;
– maîtriser les règles liées à la dématérialisation de la procédure ainsi que les mesures de publicité ;
– déterminer les critères d’attribution de marché adéquats ;
– sélectionner les candidats et les offres pertinentes ;
– ou encore mettre en place une négociation avec les candidats.
À travers de nombreux exemples, cet ouvrage examine la particularité des règles applicables à ces marchés. Enfin, dans une perspective pratique, les acheteurs y trouveront des modèles d’actes tels que le règlement de la consultation, des commentaires et conseils afin de les accompagner dans la rédaction et
la passation de leurs marchés.
Ce guide est conçu pour assister toute personne intéressée à la passation des
marchés publics : juristes exerçant au sein d’un service achat d’une personne
publique, assistants de maîtres d’ouvrage, maîtres d’oeuvre, ou encore leurs conseillers, avocats, etc.Catégories : Plan de classement
Droit ; Droit:Marché public
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit ; Droit:marchés publicsMots-clés : MAPA Numéro de notice : 17081 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000002000268 F6/16 Périodique Espace Doc' La doc' Sorti jusqu'au 04/10/2021
Titre : Guide pratique de la loi MOP Type de document : texte imprimé Auteurs : Bertrand Couette Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Eyrolles (Paris) Année de publication : 2010 Collection : Droit Importance : 638 p. Format : 24 x 17 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-212-12655-6 Prix : 45.00 EUR Langues : Français (fre) Résumé : La loi du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée, dite " loi MOP ", constitue désormais une référence incontournable pour tous les intervenants à l'acte de construire, qu'ils interviennent dans le secteur public ou privé. Ce guide présente de manière claire et pratique l'ensemble des conditions de réalisation de travaux sous le régime de la loi MOP, à partir de ses trois aspects principaux. La maîtrise d'ouvrage : les attributions du maître de l'ouvrage y compris dans le cadre de co-maîtrise d'ouvrage ou de montages contractuels complexes ; les conditions de l'intervention de mandataires, de conducteurs d'opération et des autres assistants du maître de l'ouvrage ; l'analyse des risques liés à l'exercice de la maîtrise d'ouvrage. La maîtrise d'oeuvre : la mission du maître d'oeuvre, les risques et les difficultés qu'elle soulève à chacune des phases de l'opération ; le contrat de maîtrise d'oeuvre, les conditions de son exécution et de sa résiliation ; la rémunération de la maîtrise d'oeuvre ; la question des droits d'auteur. La conception-réalisation : les conditions du recours à la conception-réalisation ; les conditions d'exécution du contrat de conception-réalisation. Cet ouvrage a pour vocation de répondre aux besoins d'informations de l'ensemble des acteurs du BTP : maîtres d'ouvrage, assistants du maître de l'ouvrage, maîtres d'oeuvre, entreprises, etc. Il intègre une analyse comparée du contenu des missions dans les domaines bâtiment et infrastructure et donne les conseils nécessaires à la bonne fin de l'opération de construction, depuis son montage, tout au long de son exécution et jusqu'à sa livraison.
Catégories : Plan de classement
Droit:Marché public
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:marchés publics:marché de maîtrise d'oeuvreIndex. décimale : 336 Numéro de notice : 7918 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000000300392 F6/8 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : L'Ile Seguin : gallerie du monde Type de document : texte imprimé Auteurs : VANICHE Daniel, Auteur; REYNAUD Pascal, Auteur; POITEVIN Mathieu, Auteur; MAUPIN Stephane, Auteur Editeur : CAUE des Bouches-du-Rhône (Pampelune) Année de publication : 2004 Importance : 174 p. Résumé : La reconversion de l'Ile Seguin, après un débat mérité et épaulé par une opignon publique attentive, a su revitaminer les enjeux et s'entourer des conseils et démarches d'études les plus utiles
Catégories : Plan de classement
Droit:Marché public
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Architecture:mode d'intervention sur bâtiment existant:reconversion de bâtiment ; Bâtiment et équipement:bâtiment désaffecté:friche industrielle ; Droit:fonctionnement du cadre institutionnel:maîtrise d'ouvrage publique ; Droit:marchés publics:marché d'études et de définitionMots-clés : Marché public Numéro de notice : 386 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001018219 F6/5 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'œuvre en ouvrages d'art Type de document : texte imprimé Auteurs : Mission Interministérielle pour la Qualité des Constructions Publiques, Auteur; LAMOUR Gérard, Auteur Année de publication : 2005 Importance : 100 p. Résumé : Ce guide présente les rôles à tenir par la maîtrise d'ouvrage et la maîtrise d'œuvre pour la réalisation des ouvrages d'art ainsi que les modes de choix les plus appropriés mis à disposition des maîtres d'ouvrage pour trouver leur partenaire maître d'œuvre.
Catégories : Plan de classement
Droit:Marché public
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Aménagement:acteur de l'aménagement:programmiste ; Architecture:projet architectural:programmation architecturale ; Bâtiment et équipement:ouvrage d'art ; Droit:fonctionnement du cadre institutionnel:maîtrise d'ouvrage publique ; Droit:marchés publics ; Droit:marchés publics:marché de maîtrise d'oeuvreMots-clés : Marché public Numéro de notice : 409 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001018172 F6/4 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : La méthode des marchés de définition simultanés Type de document : texte imprimé Auteurs : GALIBOURG Jean-Marie, Auteur Editeur : Mission Interministérielle pour la Qualité des Constructions Publiques (Paris) Année de publication : 2000 Importance : 84 p. Résumé : l'organisationd ela maitrise d'ouvrage, la préparation adm. la conduite de la méthode, le vrai cout de la méthode....
Catégories : Plan de classement
Droit:Marché public
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Architecture:politique de l'architecture:commande en architecture ; Droit:document contractuel:CCAP ; Droit:document contractuel:CCTP ; Droit:fonctionnement du cadre institutionnel:maîtrise d'ouvrage publique ; Droit:marchés publics:marché d'études et de définitionMots-clés : Marché public Numéro de notice : 768 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001018233 F6/2 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Les missions de maitrise d'oeuvre, architecture et ingénierie : rapport au Premier ministre Type de document : texte imprimé Auteurs : MILLIER Jean, Auteur Editeur : La Documentation Française (Paris) Année de publication : 1982 Importance : 94 p. Catégories : Plan de classement
Droit:Marché public
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:fonctionnement du cadre institutionnel:maîtrise d'ouvrage publique ; Droit:marchés publics:marché de maîtrise d'oeuvreMots-clés : Marché public Numéro de notice : 1285 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001018271 F6/3 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
in Le code des Marchés publics de 2004 : présentation des articles concernant la maîtrise d'ouvrage et la maîtrise d'oeuvre
Titre : Le nouveau code des marchés publics Type de document : texte imprimé Note de contenu : Code des marchés publics
Catégories : Plan de classement
Droit:Marché public
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:source du droit:code:code des marchés publicsMots-clés : Marché public Numéro de notice : 545 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 2137 F6/A Dossier documentaire Espace Doc' La doc' Disponible
Titre : Le nouveau code des marchés publics Type de document : texte imprimé Auteurs : COSSALTER Patrice, Auteur Editeur : La lettre du cadre territorial (Voiron) Année de publication : 1993 Importance : 230 p. Catégories : Plan de classement
Droit:Marché public
Thesaurus du CAUE de l'Isère
Droit:document contractuel:cahier des charges ; Droit:source du droit:code:code des marchés publics ; Droit:marchés publics:marché d'études et de définition ; Droit:marchés publics:marché de travauxMots-clés : Marché public Numéro de notice : 1057 Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Code barre Cote Support Localisation Section Disponibilité 000001018134 F6/1 Ouvrage Espace Doc' La doc' Disponible
